Tarifs du service public d'eau potable dans l'Orne en 2022 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K43700Tarifs du service public d'eau potable dans l'Orne en 2022
Lieux de covoiturage (organisation Direction Départementale des territoires orne) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 25 sept. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K3K00Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Lieux de covoiturage" disponible sur le site schema.data.gouv.fr
Circonscriptions legislatives du département de l'Orne. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K32500Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale, députés élus au suffrage universel direct pour un mandat de 5 ans renouvelable (sauf s…
Zones d'Inondations Potentielles pour la station de Rai (Risle) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 25 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K33100La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à une hauteur à la station de Rai (H602021010)…
Cavités inventoriées en 2025 dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 22 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 1K000Cavités naturelles et anthropiques de nature très variées.Couche d’information géographique sur les cavités souterraines dans le département de l'Orne. L’implantation de l’information montre des indi…
Cantons de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 14 juin 2021Métadonnées :Bon(78 %) 1K30500Découpage des cantons de l'Orne selon le décret 2014-247, basé sur la BD Topo pour les limites communales et numérisation à partir du scan25 pour les limites infra-communales. Les tracés cartographiq…
Périmètre des zones d'emploi sur l'Orne et les départements voisins Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K36000Une zone d'emploi est un espace géographique à l'intérieur duquel la plupart des actifs résident et travaillent, et dans lequel les établissements peuvent trouver l'essentiel de la main d'œuvre néces…
Zones Vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le département de l'Orne en 2009. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 5 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 99930000La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n…
Quartiers prioritaires de la politique de la ville dans le département de l'Orne (2024) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 99242300La loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique de la ville. Ces pér…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 29 avr. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 99215900Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Espaces boisés classés des DU du GPU dans le département de l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 juin 2025Métadonnées :Bon(78 %) 99446600espaces boisés classés au titre du code de l'urbanisme extraction du JDD depuis les prescriptions surfaciques du GPU selon intitulé du champ "libellé" et du type de catégorie "txt" (mis à jour le 17/…
Géolocalisation des sieges d'exploitations ayant une déclaration PAC sur le département de l'Orne en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 991000Géolocalisation des sièges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2023 sur le département de l'Orne. La quasi totalité des sièges d'exploitations a pu être géolocalisée à l'adresse à partir de …
zone emploi france entiere Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 9 mai 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 99232700zone emploi france entiere - source : INSEE-DDT61/CPP/SI-DDT61 - validite :27/03/2023 - date import : 25/05/2023
Les prairies sensibles sur le département de l'Orne en 2019 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 mai 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 986000Cette donnée représente les surfaces en prairie permanente qualifiées de sensibles au titre du paiement vert pour le département de l'Orne au 01/01/2019. La réglementation européenne impose aux État…
Plan climat air énergie territorial (PCAET) sur le département de l'Orne. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 9 juin 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 98636900Le PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial) est l’outil opérationnel pour coordonner la transition énergétique à l’échelle intercommunale. Il découle de la Loi relative à la transition énergétique…
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le département de l'Orne depuis le 01/01/2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 sept. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 98332000Le préfet nomme pour une durée déterminée de 5 ans les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1, arrêté ministériel du 14 juin 2010 modifié par arrêt…
Bassin de vie (communes) Orne et départements limitrophes. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 30 nov. 2018Métadonnées :À améliorer(33 %) 981000Le bassin de vie constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. On délimite ses contours en plusieurs étapes. On définit tout d’a…
Action prioritaire éléments ponctuels dans le cadre d'un Schéma Régional de Cohérence Écologique Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 28 déc. 2018Métadonnées :À améliorer(22 %) 980000Action prioritaire dans le cadre d'un Schéma Régional de Cohérence Écologique (SRCE)-source : DREAL R28 - validite:03/01/2019
Collectivités territoriales compétentes pour l'aménagement de rivière dans l'Orne en 2017 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 97731500Compétences des collectivités sur les rivières de l'Orne en 2017 validité : 01/01/2017
Prélèvements de blaireaux dans l'Orne depuis 2018 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 27 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 980000ce JDD rassemble les informations transmises par les services vétérinaires de la DDETSPP concernant les prélèvements de blaireaux dans le cadre du suivi de la tuberculose bovine. Les prélèvements son…
