Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 97847100Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2023 source : DDT61/SEB/BNPE
Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2014 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 97332800Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou une partie importante de celui-ci, dont l'objet est de me…
Collectivités territoriales compétentes en Assainissement collectif dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 20 janv. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 97733200Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT). Cette compétence peut comprendre : la collecte des eaux usées, ET/OU l…
Secteurs affectés par le bruit dans l'Orne (Carte de type B) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 30 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(33 %) 971000La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Schema d'Amenagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l'Orne en 2018 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 97240400Le Schema d'Amenagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élaboré de manière collective, pour un périmètre hydrographique cohérent, il fixe des objectifs généraux d'utili…
Zones de compétence territoriale des Tribunaux judiciaires de l’Orne depuis le 01/01/2020 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 97238900Nés de la fusion au 1er janvier 2020 des tribunaux de grande instance et des tribunaux d’instance, les tribunaux judiciaires sont, en matière civile et pénale, les juridictions de droit commun en pre…
l_habiter_mieux_s_061 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 31 août 2022Métadonnées :À améliorer(22 %) 966000Périmètre du protocole habiter mieux (aide pour des travaux de rénovation thermique) - source : DDT61/SHC/AH -validité : 01/01/2015
Cours d'eau classés pour la continuité écologique (application de de l'art. L.214-17 du code de l'environnement) dans l’Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 13 juin 2023Métadonnées :Bon(78 %) 96423100Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du…
Zone humides sur le département de l’Orne en 2024 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 10 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 962000Les zones humides et les milieux aquatiques sont des habitats naturels remarquables qui rendent de nombreux services écosystémiques. Ils abritent une biodiversité unique (amphibiens, libellules, flor…
Tarifs du service public d'eau potable dans l'Orne en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 23 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 957000Tarifs du service public d'eau potable dans l'Orne au 01/01/2023 (pour une consommation type de 120m3)
Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 961000Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement non collectif attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT). Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui …
Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 95835000Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement non collectif attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT). Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui …
Zones de Protection Prioritaires Nitrates dans le département de l'Orne. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 5 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 95935100Les Zones de Protection Prioritaires Nitrates (ZPPN) sont définies au sein des zones vulnérables dans les programmes d'action pris au titre de la directive nitrates dans les zones vulnérables).Il s'a…
Zones hydro-écologiques couvrant le territoire ornais Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 956000Entité spatiale homogène du point de vue des déterminants physiques qui controlent l'organisation et le fonctionnement global des écosystèmes aquatiques - cemagref- gpt de lyon- laboratoire d'hydroéc…
Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2022 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 23 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 95532600Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2022 source : DDT61/SEB/BNPE
n_plh_s_061 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 31 août 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 95326600Un PLH définit la politique de l'habitat sur un territoire intercommunal. Il vise à répondre aux besoins en logements (social ou non, locatif ou non), à favoriser la mixité sociale en assurant une ré…
Liste des communes de l'Orne et des communes sarthoises de la CUA Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 29 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(22 %) 962000Liste des communes de l'Orne et des communes sarthoises de la CUA depuis le 1er janvier 2025
Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2022 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 950000Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département au 01/01/2022
Règlement Local de Publicité par commune dans l'Orne et les communes sarthoises de la CUA en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 16 sept. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 94339500Etat d'avancement des règlements locaux de publicité par commune dans l'Orne et sur les communes sarthoises de la CUA entre 2019 et 2025 NB : pour respecter les limites du PNR du Perche basées sur le…
Parcelles de culture du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 18 sept. 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 944000Il s'agit des parcelles de cultures déclarées sur les ilots du RPG. Cette données enrichit le RPG puisqu'elle nous donne les types de cultures mis en place sur chaque ilot. Pour mémoire : Registre Pa…
