Périmètres de protection des points de prélèvement pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 14 avr. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 1K000Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L…
Zone de revitalisation rurale du departement de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 4 mai 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K35700Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du dévelop…
Périmètres de protection des points de prélèvement sans DUP pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2022 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 9 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K000Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L…
Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles situés sur les cours d'eau du département de l’Orne en 2024. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :Bon(67 %) 1K000Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les o…
Zones de protection liées aux servitudes AC1(monuments historiques classés ou inscrits) Orne et communes Cua Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 14 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K000Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits :- Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les …
Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2017 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 1K000Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou une partie importante de celui-ci, dont l'objet est de me…
Quartier prioritaire de l'ANRU sur le département de l’Orne. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 1K000Zonage composé de l'ensemble des périmètres de quartier ANRU de dérogation au titre de l'article 6 de la loi de 2003 pour la ville et la rénovation urbaine.Le programme national pour la rénovation ur…
Mares dans le département de l'Orne en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 18 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K31000Mares recensées dans le cadre de l'étude "haies et espèces protégées" en 2023. L'étude a été réalisée par le Groupe mammalogique normand (GMN) et le CPIE des collines normandes pour le compte de la D…
Gestionnaires de la compétence GEMAPI dans l'Orne en 2022 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 23 févr. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 1K42400La loi de modernisation de l’action publique territoriale et l’affirmation des métropoles (MAPTAM) du 27 janvier 2014 attribue au bloc communal une compétence exclusive et obligatoire relative à la g…
Périmètre d'étude du PNR du Perche pour la Charte 2025-2040 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 23 mai 2024Métadonnées :À améliorer(22 %) 1K000périmètre issu du rapport du projet de charte du PNR du Perche pour la période 2025-2040 édité en 2023
Informations linéaires des DU issues du GPU dans l'Orne en 2026 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 29 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K14300gpu\_prescription\_lin - source : GPU - extraction du GPU via un flux WFS- validité : 27/01/2026
Périmètre de protection d'un monument historique (AC1) dans le département de l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 28 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K000Périmètres de protection autour des immeubles protégés au titre des Monuments Historiques sur l'ensemble du département de l'Orne en application de l'article L.621-30 et de l'article L.621-31 du code…
Parcelles de culture du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2022. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 1K000Il s'agit des parcelles de cultures déclarées sur les ilots du RPG. Cette données enrichit le RPG puisqu'elle nous donne les types de cultures mis en place sur chaque ilot. Pour mémoire : Registre Pa…
Captages AEP actifs dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K000Positionnement des captages (points de prélèvements) d'eau au milieu naturel effectués par des personnes de statut public en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L…
Zone d'aléa d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Coulimer) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K21300N\_ZONE\_ALEA\_PPRN\_20100008\_S\_061
Éolien terrestre dans l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 16 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K7K00Le présent standard de données concerne les données localisées du domaine de l'éolien terrestre. Il correspond aux spécifications détaillées à respecter pour constituer une base de données géographiq…
Tampons de 35m autour des cours d'eau Police de l'eau (JDD simplifié) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 27 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K000tampon de 35m issu par traitement du JDD l\_seghyd\_l\_061 représentant la zone autour des segments hydrographiques qualifiés de cours d'eau Ce JDD est mis à jour régulièrement en lien avec la mise à…
Unités urbaines du département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 9 mai 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K33000unités urbaines du département de l'Orne - source : INSEE - DDT61 - validité : 27/03/2023 - date import : 25/05/2023
catégorie de l'infrastructure pour le classement sonore 2ème échéance dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K35000catégorie de l'infrastructure pour le classement sonore 2ème échéance dans le département de l'Orne - source : cartélie - validité : 02/10/2012
Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2018 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K36000Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2018 source : DDT61/SEB/PTEM
