Captages sensibles identifiés dans les SDAGE 2022-2027 dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :Bon(89 %) 1K30300Les points de prélèvement sensibles sont tous les points de prélèvement à usage d’eau potable collective, pour lesquels, sur la période des SDAGE 2022-2027, la qualité des eaux brutes affiche une se…
Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2022 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 23 févr. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 1K38200Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendr…
Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles situés sur les cours d'eau du département de l’Orne en 2022. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 1K000Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les o…
Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2010 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K23200Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou une partie importante de celui-ci, dont l'objet est de me…
Périmètres de protection des points de prélèvement pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2022. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 9 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K000Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L…
Prescriptions linéaires relatives aux haies dans les DU du GPU dans le département de l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 juin 2025Métadonnées :Bon(67 %) 1K36700Les haies (ou éléments paysagers similaires) classées dans les documents d'urbanisme au titre du code de l'urbanisme (L.151-19 et suivants, L123-1-7) JDD extrait des prescriptions linéaires recensée…
Enjeu surfacique d'un PPRN (PPRI de la Risle) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 25 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K23900De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Risques sismiques dans la région Normandie Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(33 %) 1K000Le zonage sismique est en vigueur depuis le 1er mai 2011 à la suite du décret du 22 octobre 2010. source : Ministère de l'écologie - validité : 01/05/2011 Pour plus d'information : https\://www\.geo…
Zones agricoles défavorisées dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 1K000Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude,…
Zones exposées au bruit nocturne sur le réseau routier de l'Orne (carte de type A - Ln) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 13 mars 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 1K000La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Circonscription administrative de bassin dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 5 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K32800Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel (dernier arrêté le 12/07/2019). en cas de modifications des limites communales (fusion), les ci…
Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 27 nov. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 1K40200La cartographie du réseau hydrographique de l’Orne permet aux riverains concernés de distinguer les cours d’eau des fossés, non soumis aux mêmes règles. Une instruction du gouvernement du 3 juin 201…
Réserve Biologique Mixte d'Écouves Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 janv. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 1K000périmètre de la Réserve Biologique Mixte (Réserve Biologique Intégrale RBI + Réserve Biologique Dirigée RBD) de la Forêt d’Écouves, issu du SIG de l’Agence territoriale ONF d’Alençon (périmètre non o…
Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 17 janv. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 1K42600Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au 01/01/2025
Gabions immatriculés pour la chasse de nuit dans le département de l'Orne. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(22 %) 1K000Couche d’information géographique ponctuelle localisant les gabions immatriculés pour la chasse de nuit dans le département de l’Orne en 2019. validité : 01/08/2019 propriétaire : ONCFS
Unités urbaines France entière Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 9 mai 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K26600Unités urbaines France entière - source : INSEE- DDT61- validité : 27/03/2023 - date import : 25/05/2023
Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 janv. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 1K37400La cartographie du réseau hydrographique de l’Orne permet aux riverains concernés de distinguer les cours d’eau des fossés, non soumis aux mêmes règles. Une instruction du gouvernement du 3 juin 201…
Etat des masses d'eau souterraine en 2019 sur le Bassin Loire-Bretagne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 mai 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 1K000JDD issu du référentiel VEDL 2019, le référentiel des masses d’eau Version Etat Des Lieux 2019 interne, conforme aux modèles de données du Sandre et consolidée à l'échelle nationale, sur le site www\…
Gestionnaires des services d'assainissement non collectif dans l'Orne en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K4700Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département au 01/01/2023
Communes avec cavités localisées en 2025 dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 22 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 1K000Couche d'information géographique présentant les communes de l'Orne avec le nombre de cavités recensées. Voir notice technique : https\://www\.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/CAVI…
