Zones de compétence en collecte et traitement des déchets ménagers dans l'Orne en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 22 janv. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 94138700Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en Collecte de déchets ET/OU Installation de traitement attribuées par ses statuts (Code général des Collectivités Territoriales - articles…
Périmètre de protection de la loutre dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 sept. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 94328500Ces périmètres de protection correspondent aux limites des bassins versants des cours d'eau : La Dives de sa source à l'embouchure, L'Orne de sa source à l'embouchure ainsi que ses bassins côtiers, l…
Établissements scolaires en 2025 dans le département de l'Orne et la CUA Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 mai 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 934000Liste géolocalisée des établissements d'enseignement des premier et second degrés (tous ministères de tutelle, secteurs public et privé) situés dans l'Orne et la Communauté urbaine d'Alençon. Les éta…
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(ZIP_1750) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 934000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 1.75 m à la station de Argenta…
Gestionnaires de la compétence GEMAPI dans l'Orne en 2018 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 mai 2024Métadonnées :Bon(67 %) 93340600La loi de modernisation de l’action publique territoriale et l’affirmation des métropoles (MAPTAM) du 27 janvier 2014 attribue au bloc communal une compétence exclusive et obligatoire relative à la g…
Captages AEP actifs dans l'Orne en 2024 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 931000Positionnement des captages (points de prélèvements) d'eau au milieu naturel effectués par des personnes de statut public en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L…
Classement piscicole des cours d'eau ornais en 2024 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 28 mai 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 92711000Classement piscicole des cours d'eau ornais définis par l'arrêté du 20/12/1995b fixant le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories, Annexe 2 Département de l'Orne sur la b…
Zone Spéciale de Conservation (ZSC), Site d’Importance Communautaire (SIC) et Proposition Site d’Importance Communautaire (pSIC) dans le département de l'Orne en 2022 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 21 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 929000Ce jeu de données contient les zonages de la directive Habitat du réseau Natura 2000 : Proposition Site d’Importance Communautaire (pSIC), Site d’Importance Communautaire (SIC) et zones spéciales de …
Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne en 2024 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 30 avr. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 92913400Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement non collectif attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT). Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui …
Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2024 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 17 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 92717200Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au 01/01/2024 source : DDT61/SEB/BNPE
Muscardins recencés dans le département de l'Orne en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 92634000muscardins recensés dans le cadre de l'étude "haies et espèces protégées" en 2023. L'étude a été réalisée par le Groupe mammalogique normand (GMN) et le CPIE des collines normandes pour le compte de …
Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne en 2024 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 janv. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 92417300Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Zone de bruit nocturne du réseau routier de l'Orne d'une carte de bruit stratégique de type C d'indice Ln Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 8 mars 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 927000La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Zone de protection du patrimoine architectural urbain et paysager dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 8 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 92224200Zones de protection instituées autour des monuments historiques et dans les quartiers et sites à protéger ou à mettre en valeur pour des motifs d'ordre esthétique, historique ou culturel.Elles sont m…
Emplacement des stations d'épurations (STEP) du département de l'Orne en 2024 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 11 févr. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 91626100Localisation des stations d'épurations du département. Pour des données à jour, se référer au portail eau France de l’assainissement http\://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/index.php Sta…
Zone d'aléa d'un ppr mouvement de terrain (PPR de Ceton) dans le département de l'orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 22 mars 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 91925600Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Parcs naturels régionaux dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 8 sept. 2022Métadonnées :Bon(78 %) 91844100Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des ob…
Quartier prioritaire de la politique de la ville dans le département de l'Orne (2015) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 14 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 91926600La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU),…
Profondeur de la nappe phréatique en période de très hautes eaux en 2024 dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 6 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 916000ZNS de l'Orne : Profondeur de la nappe phréatique en période de très hautes eaux. Lien "Notice d'utilisation Zones Non Saturées" : https\://www\.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/ZN…
Ensemble des captages AEP en 2020 sur le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 20 août 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 915000Positionnement des captages (points de prélèvements) d'eau au milieu naturel effectués par des personnes de statut public en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L…
