Zone d'aléa d'un ppr mouvement de terrain (PPR de St-Langis-lès-Mortagne) dans le département de l'orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 20 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 77027100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Cours d'eau BCAE4 pour la PAC 2026 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 7726000segments hydrographiques caractérisés cours d'eau concernés par la mise en oeuvre des mesures BCAE 4 (bandes tampons le long des cours d'eau) et s'appliquant pour la campagne PAC de l'année 2026
Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne en 2019 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 25 août 2022Métadonnées :Bon(67 %) 77113100Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Tarifs du service publique d'eau potable dans l'Orne en 2024 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 30 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 766000Tarifs du service publique d'eau potable dans l'Orne au 01/01/2024 (pour une consommation type de 120m3)
Extraction de la BD Haies dans le département de l'Orne (IGN-2020) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 762000Ce JDD appartient et est diffusé par son producteur l'IGN La BD Haie est le résultat des travaux initiés dans le cadre du dispositif de suivi des bocages (DSB). La première version est le résultat de…
Entité linéaire à l'origine du risque d'un PPRN(PPRI de la Risle) dans le département de l'orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 25 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 75920700L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Recensement de haies et typologies associées dans l'Orne en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 18 déc. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 75825600Haies recensées dans le cadre de l'étude "haies et espèces protégées" en 2023. L'étude a été réalisée par le Groupe mammalogique normand (GMN) et le CPIE des collines normandes pour le compte de la D…
Zones de compétence en collecte et traitement des déchets municipaux dans l'Orne en 2014 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 25 août 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 75815500Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en Collecte de déchets ET/OU Installation de traitement attribuées par ses statuts (Code général des Collectivités Territoriales - articles…
Cours d'eau BCAE4 pour la PAC 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 7585000segments hydrographiques caractérisés cours d'eau concernés par la mise en oeuvre des mesures BCAE 4 (bandes tampons le long des cours d'eau) et s'appliquant pour la campagne PAC de l'année 2025
Classement en liste1 des cours d'eau et plans d'eau (code de l'environnement L214-17) du département de l'Orne en 2013. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 13 juin 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 75637800Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du…
Liste des axes grands migrateurs dans le département de l'Orne en 2011 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(22 %) 758000Liste des axes grands migrateurs proposés par les agences de l'eau (différent du 1432.6)
Zones de compétence en Assainissement collectif en 2022 dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 23 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 75829200Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT). Cette compétence peut comprendre : la collecte des eaux usées, ET/OU l…
Périmètre de PPRN (PPRI de l'Orne Amont) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 755000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
communes sonores pour le classement sonore 2ème échéance dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 75422200communes sonores pour le classement sonore 2ème échéance dans le département de l'Orne - source : cartélie - validité : 02/10/2012
Haies recensées par le PNR Perche en 2010 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 4 juil. 2023Métadonnées :À améliorer(22 %) 753000Haies recensées par le PNR Perche en 2010 - source : PNR Perche BD Bocage - date : 01/01/2010
Zone d'aléa du PPR technologique de SEQENS à Rives d'Andaine dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 14 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 751000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(ZICH_2500) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 750000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 2.5 m à la station de Argentan…
Circonscription administrative de bassin dans le département de l'Orne en 2014 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 5 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 74931500Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel.
Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2021 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 mars 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 74531200Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au 01/01/2021 source : DDT61/SEB/BNPE
Etat écologique des cours d'eau dans le département de l'Orne (SDAGE 2016-2021) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 735000dans le cadre du sdage 2016-2021 : couche graphique de la qualite des cours d'eau - source : agence seine normandie delegations bocage normand et seine aval- agence loire bretagne - validite consolid…
