Zone d'aléa de surpression du PPR technologique de Finagaz à Merlerault-le-Pin dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 28 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 733000Zone exposée à un aléa de surpression représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer …
Tarifs du service publique d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2022 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 31 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 731000Tarifs du service publique d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2022, prix en €TTC/m3
Zone d'aléa d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Courgeon) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 73024300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne en 2015 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 avr. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 73011000Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Cours d'eau BCAE4 pour la PAC 2024 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 7268200segments hydrographiques caractérisés cours d'eau concernés par la mise en oeuvre des mesures BCAE 4 (bandes tampons le long des cours d'eau) et s'appliquant pour la campagne PAC de l'année 2024
Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des stations d'épuration (STEP) des collectivités dans l'Orne en 2019 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 déc. 2019Métadonnées :À améliorer(33 %) 729000Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités. Pour des données à jour, se référer au portail eauFrance de l’assainissement http\://assainissement.de…
Conditionnalité PAC BCAE7 en 2024 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 724000Dans le cadre de la conditionnalité BCAE7 "Maintien des particularités topographiques" cette couche référence les éléments pérennes du paysage (haies, bosquets, mares). Ces milieux seminaturels, ess…
Proposition zones humides probables définies par en Normandie en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 4 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 722000Suite au courrier du 27 novembre adressé aux préfets coordonnateurs de bassin et aux préfets de région, l’expertise de la DREAL Normandie a été sollicitée sur les travaux préparatoires à la consultat…
Périmètres et état écologique des masses d’eau souterraines dans le département de l'Orne (SDAGE 2016-2021) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 juin 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 723000Objectifs de qualité des masses d'eau souterraines -SDAGE 2016-2021 pour les masses d'eau souterraines dans l'Orne. Les périmètres masses d'eau souterraines peuvent se superposer car toutes les masse…
Etat des masses d'eau souterraine en 2019 sur le Bassin Seine-Normandie Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 30 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 719000JDD issu du référentiel VEDL 2019, le référentiel des masses d’eau Version Etat Des Lieux 2019 interne, conforme aux modèles de données du Sandre et consolidée à l'échelle nationale, sur le site www\…
Périmètre de PPR mouvement de terrain (PPR de Coulimer) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 71920700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones de surveillance prophylaxique de la tuberculose bovine dans l'Orne en 2015 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 août 2022Métadonnées :À améliorer(22 %) 717000Périmètre de surveillance de la prophylaxie dans l''Orne en 2015- source : DDETSPP61 - validité : 2015 pas de publication grand public et services DDI autre que service concerné DDETSPP61/SSPAE
Emprise d'un plan d'eau douce dans le département de l'Orne en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 mars 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 71621700Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre …
Table départementale de l'origine du risque linéaire des PPR inondation dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 24 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 71325800L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zone d'aléa thermique du PPR technologique de SEQENS à Rives d'Andaine dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 28 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 714000Zone exposée à un aléa thermique représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'int…
Elément ponctuel engagé dans une mesure agro-environnementale (MAE) non anonymisé dans l'Orne pour la campagne 2020. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 709000L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la…
Espaces naturels sensibles dans le département de l'Orne en 2013 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 8 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 705000Propriété du Conseil départemental, le département conduit une politique de préservation des espaces naturels remarquables, d'intérêt écologique ou paysager. Il acquiert des terrains délaissés et imp…
Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans l’Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 août 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 708600Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour car…
Collectivités territoriales compétentes pour l'aménagement de rivière dans l'Orne en 2010 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 70711800Compétences des collectivités sur les rivières de l'Orne en 2010 validité : 01/01/2010
Réserves naturelles régionales dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 8 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 703000Une réserve naturelle régionale et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautair…
