PT2 - Protection centre radioélectrique - obstacle - générateur linéaire - Orne - 2024 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 9 août 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 654000Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 54 à L. 56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger le…
Enjeu surfacique d'un PPR mouvement de terrain (PPR de coulimer) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 65421800Conditions concernant le public : Les données relatives aux plans de prévention des risques sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production issue d'une réutilisation de ces donnée…
Aires d'alimentation des captages prioritaire de l'Orne en 2021 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 30 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 648000L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’aliment…
Stations d'observations d'écrevisse à pieds blancs ou d'écrevisses à pattes grêles dans l'Orne en 2009 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 646000Stations sur lesquelles la présence d'écrevisse à pieds blancs ou d'écrevisses à pattes grêles ont été observées. Ces espèces sont protégées, leur localisation est confidentielle - OFB (ex-ONEMA) déc…
Enjeu surfacique d'un ppr mouvement de terrain (PPR de St-Langis-lès-Mortagne) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 20 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 64730200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Périmètres des pays dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 9 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 647000Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pour…
Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne en 2022 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 648000Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement non collectif attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT). Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui …
Ouvrages liés à la production et à la distribution d'AEP de type ponctuel dans le département de l'Orne jusqu'en 2015 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 26 août 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 643000Positionnement des réservoirs, stations de pompage (y compris surpresseurs et pompes de forage, stations de traitement (y compris chloration), stabilisateurs de pression, compteurs généraux.Les ouvra…
Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2019 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 13 juil. 2022Métadonnées :Bon(67 %) 64626100Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendr…
Terriers de blaireaux recensés sans prélèvements Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 25 févr. 2021Métadonnées :À améliorer(22 %) 640000Terriers de blaireaux recensés sans prélèvements source : DDETSPP61 - dernière révision 25/02/2021 pas de publication au grand public et aux services des DDI sauf service concerné DDETSPP/SSPAE
largeur secteur pour le classement sonore 2ème échéance dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 64322800largeur secteur pour le classement sonore 2ème échéance dans le département de l'Orne - source : cartélie - validité : 02/10/2012
chutes de blocs dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 13 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 639000Terrains prédisposés aux chutes de blocs. Lien "notice d'utilisation Prédisposition aux chutes de blocs rocheux" : https\://www\.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/ACB/Notice\_ACB.pd…
Stations d'épuration au sein des établissements classés ICPE dans le département de l'Orne en 2020 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 17 nov. 2020Métadonnées :À améliorer(22 %) 636000Stations d'épuration au sein des établissements industriels et agricoles classés ICPE dans le département de l'Orne en 2020
Gestionnaires de la compétence aménagement de rivière dans l'Orne en 2011 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 63717600Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou une partie importante de celui-ci, dont l'objet est de me…
Périmètres de protection des points de prélèvement pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2024 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 16 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 634000Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L…
Zonages des DU issus du GPU dans l'Orne en 2026 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 9 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 641000gpu\_zonage - source : GPU - extraction du GPU - validite : 27/01/2026
Zone humides sur le département de l’Orne en 2019 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 9 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 635000Les zones humides et les milieux aquatiques sont des habitats naturels remarquables qui rendent de nombreux services écosystémiques. Ils abritent une biodiversité unique (amphibiens, libellules, flor…
Prescriptions des Documents d'urbanisme dans l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 63227700Prescriptions des Documents d'urbanisme ponctuelles, surfaciques, et linéaires Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescriptio…
Type de propriétaires des espaces forestiers dans le département de l'Orne en 2011 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 10 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(22 %) 632000Type de propriétaires des espaces forestiers. Donnée issue de l'IFN/2011
Projet de déviation RD924 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 4 août 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 63024000Données de travail pour CARTO2-couche de travail pour carte dynamique amenagement urbanisme- source : cd 61 - validité:01/01/2020 - a ne pas publier
