Collectivités territoriales compétentes en Assainissement collectif en 2023 dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 29 janv. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 63029500Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT). Cette compétence peut comprendre : la collecte des eaux usées, ET/OU l…
Cours d’eau avec présence de frayères à ombre dans le département de l'Orne en 2011 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(22 %) 627000Cours d'eau sur lesquels la présence de frayères à ombres ont été observées- source : ex-ONEMA 61 (OFB) validité : 21/03/2011
Parcelles de culture du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2015. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 sept. 2018Métadonnées :À améliorer(33 %) 623000Il s'agit des parcelles de cultures déclarées sur les ilots du RPG. Cette données enrichit le RPG puisqu'elle nous donne les types de cultures mis en place sur chaque ilot. Pour mémoire : Registre Pa…
Cours d’eau avec présence de frayères à brochets dans le département de l'Orne en 2011 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(22 %) 622000Cours d'eau sur lesquels la présence de frayères à brochets a été observée- ex-ONEMA 61 (OFB) décembre 2009 source : ONEMA - validité : 21/03/2011
Elément linéaire engagé dans une mesure agro-environnementale (MAE) non anonymisé dans l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 620000L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la…
Captages prioritaires dans le département de l'Orne en 2018. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 4 août 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 619000Les captages destinés à la production d'eau potable font aujourd'hui l'objet de plusieurs réglementations et la protection de la ressource en eau est un des axes forts identifié à l'issue du Grenelle…
classement des routes 2008 pour le classement sonore 2ème échéance dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 62421000classement des routes 2008 pour le classement sonore 2ème échéance dans le département de l'Orne - source : cartélie - validité : 02/10/2012
Collectivités territoriales compétentes pour l'assainissement non collectif dans l'Orne en 2021 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 févr. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 61926600Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement non collectif attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT). Une commune adhérente à un EPCI peut choisir de : - lui …
Zone réglementée d'un PPRN (PPRI de la Sarthe) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 22 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 61721600Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Elément surfacique engagé dans une mesure agro-environnementale (MAE) pour la campagne 2024 non anonymisé dans l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 21 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 619000L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la…
Classement piscicole des cours d'eau ornais en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 61622600Classement piscicole des cours d'eau ornais définis par l'arrêté du 20/12/1995b fixant le classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories, Annexe 2 Département de l'Orne
Table départementale des aléas surfaciques des PPR inondation dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 61417200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Emprise d'un plan d'eau douce dans le département de l'Orne en 2022 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 4 déc. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 6144100Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre …
Routes à Grande Circulation (RGC) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 20 nov. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 6116100Le présent standard de données COVADIS concerne le réseau des Routes à Grande Circulation (comprenant environ 44.000 km de routes). « Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenanc…
Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2020 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 juil. 2021Métadonnées :Bon(67 %) 61126300Cette couche représente les cours d'eau en cours d'expertises au titre de la police de l'eau. Elle sera actualisée chaque année de 2018 à 2024, suite aux signalements (des agriculteurs, collectivités…
Petite région fourragère dans le département de l'Orne. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 613000Zone homogène selon des critères agro-climatiques qui conditionnent la production herbagère.Ce zonage a été constitué à partir des résultats de l'enquête « prairies » faite par le SCEES en 1982. Il a…
Petite région agricole (PRA) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 20 juil. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 609000Le découpage du territoire français en « Régions Agricoles (RA) / Petites Régions Agricoles (PRA) » a été initialisé en 1946 puis remanié à la suite des instructions de 1949 pour répondre à la demand…
Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2019 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 août 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 61428400Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2019 source : DDT61/SEB/PTEM
Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne en 2016 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 25 août 2022Métadonnées :Bon(67 %) 61212700Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Géolocalisation des sieges d'exploitations ayant une déclaration PAC sur le département de l'Orne en 2018 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 22 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 609000Géolocalisation des sièges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2018 sur le département de l'Orne. La quasi totalité des sièges d'exploitations a pu être géolocalisée à l'adresse à partir de …
