Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Courgeon) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 61126300L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
habillage textuel des DU issus du GPU dans l'Orne en 2026 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 27 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 616000gpu\_habillage\_txt - source : GPU - extraction du GPU via un flux WFS- validité : 27/01/2026
Périmètres de protection des points de prélèvement pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2016. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 607000Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L…
Périmètres concernant les propriétaires bailleurs Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 23 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 608000l\_perimetres\_prop\_bailleurs\_s\_061 est la représentation des différents zonages des périmètres concernant les propriétaires bailleurs pour la CDC des Vallées d'Auge et du Merlerault. source : DDT…
Zones de prélèvements (en négatif) des blaireaux dans l'Orne en 2021 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 607000Tampons négatifs définissant les zones de prélèvements des blaireaux en 2021 - source : DDETSPP61 - validité : 2021 pas de publication grand public et services DDI autre que service concerné DDETSPP6…
Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2022 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 27 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 603000Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Pol…
GPU : AC1 (monument historique) assiette dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 602000Positionnement surfacique des monuments historiques à caractère surfacique relevant de la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques - DATAR http\://www\.patrimoine.culture.fr données issu…
Autre point de prélèvement d'eau au milieu naturel dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 6066000Positionnement des points de prélèvements d'eau au milieu naturel autres que les points de prélèvement : -pour l'alimentation en eau potable des collectivités -pour l'irrigation -pour l'industrie. …
Parcs éoliens dans l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 6123400Cette série de données est une représentation sous forme de surfaces des parcs éoliens projetés ou exploités en Normandie. Cette table ne contient que les parcs projetées ayant fait l'objet d'un avis…
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2014 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 août 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 601000Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Po…
Enjeu linéaire d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Ceton) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 21 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 60226800Conditions concernant le public : Les données relatives aux plans de prévention des risques sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production issue d'une réutilisation de ces donnée…
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(LIC_2500) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 13 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 599000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 2.5 m à la station de Argentan…
Périmètre de PPR mouvement de terrain (PPR de Courgeon) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 60024000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Enjeu ponctuel d'un PPRN (PPRI de l'Orne Amont) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 60022100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 29 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 59632700Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement collectif existants sur le département au 01/01/2023 source : DDT61/SEB/BNPE
Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2020 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 27 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 593000Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Pol…
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(ZIP_4000) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 594000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 4 m à la station de Argentan (…
Proposition zones humides définies par relevés terrains ou réglementaire en Normandie en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 5 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 595000Suite au courrier du 27 novembre adressé aux préfets coordonnateurs de bassin et aux préfets de région, l’expertise de la DREAL Normandie a été sollicitée sur les travaux préparatoires à la consultat…
Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Ceton) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 21 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 59417500L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zones de compétence territoriale des Tribunaux de Grande Instances de l’Orne jusqu’au 31/12/2019 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 59328800Les tribunaux de grande instance sont, en matière civile et pénale, les juridictions de droit commun en première instance. Leurs suppressions suite à la fusion des TGI avec les Tribunaux d'Instance (…
