Stations de mesure des eaux souterraines en 2011 dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 559000La station de mesure de la qualité des eaux souterraines ou qualitomètre est un point d'eau ou un ensemble de points d'eau où l'on effectue des mesures ou des prélèvements en vue d'analyses physico-c…
Zones de compétence en collecte et traitement des déchets ménagers dans l'Orne en 2021 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 oct. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 55616600Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en Collecte de déchets ET/OU Installation de traitement attribuées par ses statuts (Code général des Collectivités Territoriales - articles…
Limites des nouvelles communes concernées par un Plan de Prévention des Risques (PPR) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 6 nov. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 5571000Certaines des nouvelles communes ne sont que partiellement couvertes par le PPR pour en savoir plus la superposée avec la couche l\_com\_ppr\_s\_2014 . « Les citoyens ont un droit à l’information sur…
Zones humides du territoire de l’Agence de l’Eau Seine Normandie présentes sur le département de l’Orne en 2011 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 5 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 555000On entend par zone humide tout terrain, exploité ou non, habituellement inondé ou gorgé d’eau douce, salée ou saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est domi…
Réservoirs d'eau dans le département de l'Orne. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 26 août 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 555000Positionnement des ouvrages de stockage d'eau potable. validité :2015, source : GSP/SDE/ARS
Zone réglementée d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Ceton) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 21 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 55222700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Localisation des déchetteries en 2023 dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 14 mai 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 552000Points localisant l'implantation des déchetteries sur le département de l'Orne source : madechetterie.fr + site des syndicats + site des EPCI, validité : 04/12/2023
Géolocalisation des sieges d'exploitations ayant une déclaration PAC sur le département de l'Orne en 2019 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 22 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 551000Géolocalisation des sièges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2019 sur le département de l'Orne. La quasi totalité des sièges d'exploitations a pu être géolocalisée à l'adresse à partir de …
Géolocalisation des sieges d'exploitations ayant une déclaration PAC sur le département de l'Orne en 2022 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 juil. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 551000Géolocalisation des sièges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2022 sur le département de l'Orne. La quasi totalité des sièges d'exploitations a pu être géolocalisée à l'adresse à partir de …
Zones de prospections des blaireaux dans l'Orne en 2019 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 août 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 551000Zones de prospections des blaireaux en 2019 dans le département de l'Orne (zones tampon autour des exploitations concernées) établies par la DDETSPP - validité : 10/09/2019 pas de publication pour g…
Zone réglementée d'un PPRN (PPRI de l'Orne Amont) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 54821500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone de bruit diurne sur le réseau routier de l'Orne d'une carte de bruit stratégique de type C d'indice Lden Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 30 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(33 %) 547000La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Suivi des obstacles à l'écoulement (ROE) sur les cours d'eau du département de l’Orne en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 22 mai 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 547000Ce jeu de données de travail est issu du croisement de la donnée du Référentiel des Obstacles à l'Ecoulement (source :SANDRE - téléchargement : http\://services.sandre.eaufrance.fr/geo/obs\_FXX) et d…
Zone Spéciale de Conservation (ZSC), Site d’Importance Communautaire (SIC) et Proposition Site d’Importance Communautaire (pSIC) dans le département de l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 21 janv. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 547000Ce jeu de données contient les zonages de la directive Habitat du réseau Natura 2000 : Proposition Site d’Importance Communautaire (pSIC), Site d’Importance Communautaire (SIC) et zones spéciales de …
Zones Vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le département de l'Orne en 2012. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 5 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 54832800La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n…
Enjeu surfacique d'un PPRN (PPRI de la Vée) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 27 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 54724600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Schema de Coherence Territoriale dans le Département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 22 août 2022Métadonnées :Bon(78 %) 546600La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Elément surfacique engagé dans une mesure agro-environnementale (MAE) non anonymisé dans l'Orne pour la campagne 2020. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 545000L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la…
Captages prioritaires dans le département de l'Orne. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 9 août 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 542000Les captages destinés à la production d'eau potable font aujourd'hui l'objet de plusieurs réglementations et la protection de la ressource en eau est un des axes forts identifié à l'issue du Grenelle…
informations surfaciques des DU du GPU dans le departement de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 févr. 2025Métadonnées :Bon(78 %) 54713600informations surfaciques issues des documents d'urbanisme publiés sur le Géoportail de l'Urbanisme par les communes et EPCI responsables de la planification. source : GPU - extraction du GPU via un f…
