Classement en liste2 des cours d'eau et plans d'eau (code de l'environnement L214-17) du département de l'Orne en 2013 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 13 juin 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 5396600Un Classement de Continuité Ecologique correspond a tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifie dans un arrête pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du…
Zone d'aléa d'un PPRN (PPRI de l'Orne Amont) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 54511500Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zone réglementée d'un ppr mouvement de terrain (PPR de St-Langis-lès-Mortagne) dans le département de l'orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 20 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 54327000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Corridors assurant les connexions entre les réservoirs de biodiversité du Schéma Régional de Cohérence Ecologique sur le département de l’Orne. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 539000Les différents corridors écologiques assurent des connexions entre les réservoirs de biodiversité, offrant aux espèces des conditions favorables à leur déplacement et à l’accomplissement de leur cycl…
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2009 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 août 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 538000Le Registre Parcellaire Graphique non anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne an…
Pole d'excellence rurale (PER) par son territoire Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 4 mai 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 542900La politique des « pôles d'excellence rurale » (PER) vise à répondre d'une part, à une série d'enjeux nationaux et d'ambitions prioritaires pour l'Etat et, d'autre part, à reconnaître le rôle et les …
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) dans l'Orne en 2014. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 août 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 5352900Une Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE), en France, est une installation exploitée ou détenue par toute personne physique morale, publique ou privée, qui peut présenter …
Zone d'aléa d'un PPRN (PPRI de la Vée) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 27 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 53723800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2019 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 août 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 530000Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Pol…
Secteurs d’actions prioritaires du plan de gestion de l'anguille Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 10 oct. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 52810200extrait sur l'Orne du JDD publié par la DRIEAT pour le bassin de l'agence de l'eau Seine-Normandie le 05/05/2022. Il n'y a pas de secteurs d'action prioritaires dans l'Orne sur le bassin Loire-Bretag…
Gestionnaires des services d'assainissement collectif dans l'Orne en 2019 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 13 août 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 52918200Cette couche regroupe les modes de gestion de la compétence d'assainissement collectif existant sur le département au 01/01/2019 source : DDT61/SEB/PTEM
Localisation des fossés drainants jusqu'en 2011 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 5317100Localisation des fossés drainants par le SEB(DDT61) jusqu'au 01/01/2011. extraction de la base de donnée stockée sous access.
Périmètre de PPRN (PPRI de la Sarthe) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 17 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 53017400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Parties de cours d'eau délimitées pour l'établissement de l'inventaire frayères liste 2 poisson sur le département de l’Orne. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 525000Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'alimentation de crustacés définies dans l'article L.432-3 du code de l'environnement. L'article L.432-3 du…
A5 - Canalisations eau et assainissement- assiette - Orne - 2016 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 527000Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géogr…
Parties de cours d'eau délimitées pour l'établissement de l'inventaire frayères liste 2 crustacés sur le département de l’Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 526000Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'alimentation de crustacés définies dans l'article L.432-3 du code de l'environnement. L'article L.432-3 du…
Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2018 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 août 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 524000Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Pol…
Emplacement des stations d'épurations (STEP) du département de l'Orne en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 5259700Localisation des stations d'épurations du département. Pour des données à jour, se référer au portail eauFrance de l’assainissement http\://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/index.php
Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles situés sur les cours d'eau du département de l’Orne en 2021 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 juin 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 526000Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les o…
Aire géographique d'une IGP de type autre que le vin sur le département de l'Orne. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 17 juin 2020Métadonnées :À améliorer(33 %) 525000L'IGP, Indication Géographique Protégée est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à dé…
