Bâtiment d'exploitation agricole dans le département de l'Orne. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 août 2022Métadonnées :À améliorer(22 %) 572000Bâtiment ou ensemble cohérent de bâtiments, qu'il soit à usage d'habitation, de logement d'animaux, technique ou mixte et appartenant à la même exploitation agricole.
Zone d'aléa du PPR technologique de Finagaz à Merlerault-le-Pin dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 14 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 570000Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zones de prospections (en négatif) des blaireaux dans l'Orne en 2021 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 570000Tampons négatifs pour les zones de prospections des blaireaux dans l'Orne depuis 2021. source : DDETSPP61 - validité : 01/01/2022 pas de publication grand public et services DDI autre que service co…
Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2010 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 août 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 567000Le Registre Parcellaire Graphique non anonymisé est constitué de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants eux-mêmes (sur fond ortho-photographique fourni) lors de la campagne an…
Zone de bruit diurne sur le réseau routier de l'Orne d'une carte de bruit stratégique de type C d'indice Lden Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 8 mars 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 567000La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Localisations des sites et sols pollués en 2025 dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 juin 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 566000Ce jeu de données correspond aux sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif (ex BASOL). Cette donnée est à compléter ave…
Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) dans l'Orne. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 août 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 563000Une Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE), en France, est une installation exploitée ou détenue par toute personne physique morale, publique ou privée, qui peut présenter …
Elément ponctuel engagé dans une mesure agro-environnementale (MAE) non anonymisé dans l'Orne pour la campagne 2019 . Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 563000L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la…
Périmètres de protection des points de prélèvement pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2017 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 566000Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L…
Parcelles en prairies dans le périmètre de surveillance de la prophylaxie dans l'Orne en 2019 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 août 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 568000Parcelles en herbe du RPG 2018 à proximité du foyer de tuberculose bovine déclaré en janvier 2019 - source : DDETSPP61 - validité : 01/01/2019 pas de diffusion grand public et autres DDI hors service
Monuments historiques générateurs de servitudes AC1 dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 28 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 567000Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
Zone réglementée d'un PPRN (PPRI du Noireau et de la Vère) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 56320100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
t_geoads Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 28 juin 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 560000permis de construire -source: DDT61/SACR/ADS - validite : 21/06/2024
territoires de chasse numérisés en 2010 dans le département de l’Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 8 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 56015700territoires de chasse numérisés en 2010 dans le département de l’Orne
Parcelles de culture du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2018. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 17 déc. 2019Métadonnées :À améliorer(33 %) 560000Il s'agit des parcelles de cultures déclarées sur les ilots du RPG. Cette données enrichit le RPG puisqu'elle nous donne les types de cultures mis en place sur chaque ilot. Pour mémoire : Registre Pa…
Enjeu linéaire d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Coulimer) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 56121000Conditions concernant le public : Les données relatives aux plans de prévention des risques sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production issue d'une réutilisation de ces donnée…
Lignes électriques haute tension (90kV) et très haute tension (225kV) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(22 %) 560000Lignes électriques haute tension (90kV) et très haute tension (225kV) de l'Orne. date : 16/02/2024, source : bdtopo, enedis, gpu
Localisation des réseaux de drainage réalisés sous maitrise d'oeuvre de la DDT 61 jusqu'en 2011 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 5608000Localisation des réseaux de drainage réalisés sous maitrise d'oeuvre de la DDT 61 jusqu'en 2011 Localisation des réseaux de drainage réalisés sous maitrise d'oeuvre de la DDT 61 jusqu'en 2011
Table départementale des périmètres surfaciques des PPR inondation dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 22 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 55820100Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Elément surfacique engagé dans une mesure agro-environnementale (MAE) non anonymisé dans l'Orne pour la campagne 2018. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 560000L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la…
