Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2021 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 28 févr. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 59423800Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2021 source : DDT61/SEB/BNPE
Zone réglementée d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Coulimer) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 59420000Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2021 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 6 avr. 2023Métadonnées :Bon(67 %) 59034000Cette couche représente les cours d'eau en cours d'expertises au titre de la police de l'eau. Elle sera actualisée chaque année de 2018 à 2024, suite aux signalements (des agriculteurs, collectivités…
Zone réglementée d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Courgeon) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 59032700Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Sites ayant fait l'objet d'une demande de drainage auprès des services de la DDT 61 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 27 nov. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 58727600Sites ayant fait l'objet d'une demande de drainage auprès des services de la DDT 61 sans préjugé de l'acceptation ou de refus de cette demande.
Zone de revitalisation rurale du departement de l'Orne en 2018 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 4 mai 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 58510200Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du dévelop…
Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des stations d'épuration (STEP) des collectivités dans l'Orne en 2013 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 26 août 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 586000Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités en 2013. Pour des données à jour, se référer au portail eauFrance de l’assainissement http\://assainiss…
Zones exposées au bruit nocturne sur le réseau routier de l'Orne (carte de type A - Ln) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 8 mars 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 587000La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Conditionnalité PAC BCAE7 en 2021 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 18 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 583000Dans le cadre de la conditionnalité BCAE7 "Maintien des particularités topographiques" cette couche référence les éléments pérennes du paysage (haies, bosquets, mares). Ces milieux seminaturels, ess…
Aires d'alimentation des captages prioritaire de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 5 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 581000L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’aliment…
Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 janv. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 58329700Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendr…
Ensemble des PAEC en 2025 sur le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 5 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 580000positionnement des PAEC (Projet Agro-Environnementales et Climatiques), lieux qui inclue plusieurs type de mesure pour l’environnement
prescriptions surfaciques des DU issus du GPU dans l'Orne en 2026 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 21 oct. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 58522500Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme publiés sur les Géoportail de l'urbanisme par les collectivités territoriales. source : GPU - extraction du GPU - validite : 27/01/2026
A5 - Canalisations eau et assainissement- générateur - Orne - 2016 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 576000Les servitudes de catégorie A5 concernent les servitudes relatives aux canalisations publiques d’eau et d’assainissement. Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique …
zone d'aide à finalité régionale (AFR) sur le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 4 août 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 578000La Commission européenne a adopté la carte française des zones d’aides à finalité régionale (AFR) pour la période 2022-2027, mise en œuvre par le décret n° 2022-968 du 30 juin 2022 relatif aux zones …
Entité linéaire à l'origine du risque d'un PPRN (PPRI de la Vée) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 27 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 57518400L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Emprise d'un plan d'eau douce dans le département de l'Orne en 2024 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :Bon(67 %) 57310000Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre …
Petite région agricole (PRA) dans le département de l'Orne en 2017 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 20 juil. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 575000Le découpage du territoire français en « Régions Agricoles (RA) / Petites Régions Agricoles (PRA) » a été initialisé en 1946 puis remanié à la suite des instructions de 1949 pour répondre à la demand…
Stations de mesures des eaux superficielles en 2011 dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 577000La station de mesure est le lieu situé sur une entité hydrographique (cours d'eau, lacs, canaux...), sur laquelle sont effectuées des mesures ou des prélèvements en vue d'analyses physico-chimiques, …
Aire de stockage poids lourds en 2021 dans l'Orne (parking) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 6 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(22 %) 572000Aire de stockage (parking) des poids lourds dans le département de l'Orne
