Gestionnaires des services d'assainissement non collectif en 2024 dans l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 16 avr. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 525000Cette couche indique par territoires les modes de gestion de l'Assainissement non collectif existants sur le département au 01/01/2024
Aire géographique d'une IGP de type autre que le vin sur le département de l'Orne. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 17 juin 2020Métadonnées :À améliorer(33 %) 525000L'IGP, Indication Géographique Protégée est définie par l'article 2 du règlement (CE) 510/2006. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, qui sert à dé…
Emplacement des stations d'épurations (STEP) du département de l'Orne en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 5259700Localisation des stations d'épurations du département. Pour des données à jour, se référer au portail eauFrance de l’assainissement http\://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/index.php
Plan d'eau dans le département de l'Orne (SDAGE 2016-2021) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 13 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 524000dans le cadre du sdage 2016-2021 : couche graphique des plans d'eau (de fait de l'unique plan d'eau inscrit à savoir le lac de Rabodanges) - source : agence seine normandie delegations bocage normand…
Poste de transformation électrique dans l'Orne en 2024 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(22 %) 524000Poste de transformation électrique dans l'Orne - date : 16/02/2024, source : Openstreetmap, enedis
Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2018 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 août 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 524000Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Pol…
Zones de prélèvements des blaireaux dans l'Orne en 2019 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 août 2022Métadonnées :À améliorer(22 %) 524000Zones de prélèvements des blaireaux téablies par la DDETSPP61 - Validité des données 10/09/2019 pas de publication grand public et auprès des services DDI hors service concerné DDETSPP61/SSPAE
Périmètre de protection de la loutre dans l'Orne en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 mai 2024Métadonnées :Bon(67 %) 52324000Ces périmètres de protection correspondent aux limites des bassins versants des cours d'eau : L'Orne de sa source à l'embouchure ainsi que ses bassins côtiers, la Mayenne de sa source à la vieille Ma…
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes PM1 (PPR) dans l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 août 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 523000Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
Parcelles infectées de tuberculose bovine dans le département de l'Orne en 2019 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 août 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 522000Parcelles des exploitations ayant déclarés un foyer de tuberculose bovine en 2019 dans le département de l'Orne DDETSPP61 - validité 01/01/2019 pas de diffusion grand public ou DDI hors service conce…
Parcelles infectées de tuberculose bovine dans le département de l'Orne en 2021 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(44 %) 521000Parcelles infectées de tuberculose bovine dans le département de l'Orne en 2021 - source : DDETSPP61 - validité 01/01/2021 pas de diffusion grand public ou DDI hors service concerné DDETSPP/SSPAE
Terrains prédisposés aux marnières dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 14 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 520000Prédispositions des terrains aux marnières. Les terrains cartographiées sont ceux dont le référentiel géologique indique la présence de craie ou d'argiles à silex dans le sous-sol. Les argiles à sile…
Elément ponctuel engagé dans une mesure agro-environnementale (MAE) non anonymisé dans l'Orne. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 520000L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la…
Installation conçue pour utiliser l'énergie hydraulique dans le département de l'Orne en 2011. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :Bon(78 %) 5193900Installation comprenant le dispositif fournissant de l'énergie mécanique ( roues à aube , turbine) et les équipements utilisant cette énergie ( fabrication de farine , générateurs d'électricité …
Enjeu ponctuel d'un PPRN (PPRI du Noireau et de la Vère) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 51920200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne en 2021 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 25 août 2022Métadonnées :Bon(67 %) 51818800Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Zone d'aléa d'un PPRN (PPRI de la Sarthe) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 22 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 51817300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Les points postaux en 2025 dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 13 mai 2025Métadonnées :À améliorer(22 %) 517000Points postaux en 2025 - source : La Poste - date : 13/05/2025
Stations de mesure des eaux souterraines en 2021 dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 27 août 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 517000La station de mesure de la qualité des eaux souterraines ou qualitomètre est un point d'eau ou un ensemble de points d'eau où l'on effectue des mesures ou des prélèvements en vue d'analyses physico-c…
Parcelles de culture du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2020. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 21 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 517000Il s'agit des parcelles de cultures déclarées sur les ilots du RPG. Cette données enrichit le RPG puisqu'elle nous donne les types de cultures mis en place sur chaque ilot. Pour mémoire : Registre Pa…
