Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2012 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 août 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 515000Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Po…
Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 21 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 517000Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Pol…
EL7 - alignement voies publiques - commune RNU dans l'Orne en 2017 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(22 %) 515000Table contenant les alignements EL7 uniquement pour communes RNU - source : DDT61/CPP/CTTN- appli carte\_ads - Validité : 30/05/2017
Localisation des passages à niveaux en 2020 dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 août 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 513000Localisation des passages à niveaux de l'Orne. Passages à niveau permettant le franchissement piéton ou routier d'une ligne ferroviaire à son niveau. Le fichier contient entre autre : le code de la l…
Zones agricoles défavorisées dans le département de l'Orne en 2018 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 août 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 512000Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude,…
prescriptions ponctuelles des DU du GPU dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 mars 2024Métadonnées :Bon(67 %) 51218800gpu\_prescription\_pct - source : GPU - extraction du GPU via un flux WFS- validite : 17/01/2025
Enjeu surfacique d'un PPRN (PPRI de la Sarthe) dans le département de l'orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 22 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 51318500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
GPU: AC2 (sites inscrits et classés) assiette dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 27 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 516000Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et les sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de v…
Géolocalisation des sieges d'exploitations ayant une déclaration PAC sur le département de l'Orne en 2021 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 22 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 511000Géolocalisation des sièges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2021 sur le département de l'Orne. La quasi totalité des sièges d'exploitations a pu être géolocalisée à l'adresse à partir de …
Elément linéaire engagé dans une mesure agro-environnementale (MAE) non anonymisé dans l'Orne pour la campagne 2019. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 510000L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la…
habillage ponctuel des DU du GPU dans le departement de l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 509000gpu\_habillage\_pct- source : GPU - extraction du GPU via export du GPU- validite : 17/01/2025
Périmètres des sites et sols pollués en 2025 dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 juin 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 515000Ce jeu de données correspond aux sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif (ex BASOL). Cette donnée est à compléter ave…
Zones exposées au bruit diurne sur le réseau routier de l'Orne (carte de type A - Lden) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 8 mars 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 510000La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 5 janv. 2024Métadonnées :Bon(67 %) 50713100Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Parcelles en prairies dans le périmètre de surveillance de la prophylaxie dans l'Orne en 2015 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 août 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 508000Parcelles en herbage (RPG2015) dans le périmètre de surveillance de la prophylaxie de tuberculose bovine dans l'Orne- source : DDETSPP61 - validité : 01/01/2015 pas de diffusion grand public et autre…
Prescriptions linéaires des DU issus du GPU dans l'Orne en 2026 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 27 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(56 %) 50616300gpu\_prescription\_lin\_061 Prescriptions linéaires des DU issus du GPU. source : GPU - extraction du GPU validité : 27/01/2026
Elément surfacique engagé dans une mesure agro-environnementale (MAE) non anonymisé dans l'Orne pour la campagne 2016. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 506000L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la…
Entité linéaire à l'origine du risque d'un PPRN (PPRI de la Sarthe) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 22 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 50519800L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Dispositif France service dans l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 14 juin 2023Métadonnées :Bon(67 %) 5147100Le réseau France services, créé en 2019, vise à faciliter l’accès aux services publics pour tous. Il permet aux usagers d’effectuer diverses démarches administratives dans un lieu unique. L’intérêt d…
GPU : T1 (lignes ferroviaires) générateur dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 21 août 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 504000Les servitudes d'utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété et d'usage du sol. Les servitudes ferroviaires sont établies dans l'intérêt de la protection, de la…
