Géolocalisation des sieges d'exploitations ayant une déclaration PAC sur le département de l'Orne en 2017. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 22 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 460000Géolocalisation des sièges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2017 sur le département de l'Orne. La quasi totalité des sièges d'exploitations a pu être géolocalisée à l'adresse à partir de …
Zone réglementée du PPR technologique de Finagaz à Merlerault-le-Pin dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 45812400Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Circonscriptions des Chambres de Commerce et d'Industrie dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 27 mars 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 4574000Établissements publics à caractère administratif représentant les intérêts généraux des entreprises du commerce, de l'industrie et des services auprès des pouvoirs publics et des administrations loca…
Elément linéaire engagé dans une mesure agro-environnementale (MAE) non anonymisé dans l'Orne pour la campagne 2018. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 457000L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la…
Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des stations d'épuration (STEP) des collectivités dans l'Orne en 2015 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 30 août 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 456000Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site d'infiltration).La…
Parties de cours d'eau délimitées pour l'établissement de l'inventaire frayères liste 1 poisson sur le département de l’Orne. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 456000Une Frayère Inventoriée regroupe les notions de frayère à poisson et de zone croissance ou d'alimentation de crustacés définies dans l'article L.432-3 du code de l'environnement. L'article L.432-3 du…
Elément linéaire engagé dans une mesure agro-environnementale (MAE) non anonymisé dans l'Orne pour la campagne 2016 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 456000L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la…
Immeubles classés ou inscrits (AC1) dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 27 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 455000Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
Emprise d'un plan d'eau douce dans le département de l'Orne. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 janv. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 45410400Les plans d'eau désignent une étendue d'eau douce continentale de surface, libre stagnante, d'origine naturelle ou anthropique, de profondeur variable. Le terme plan d'eau recouvre un certain nombre …
Mesures compensatoires prescrites des atteintes à la biodiversité dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 20 oct. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 453000Cette donnée est un extrait départemental de la donnée du CEREMA : https\://www\.cdata.cerema.fr/geonetwork/srv/fre/catalog.search#/metadata/48ac3589-499d-4f42-9716-73b4eefef35c L’artificialisation …
Parcelles de culture du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2021. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 28 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 452000Il s'agit des parcelles de cultures déclarées sur les ilots du RPG. Cette données enrichit le RPG puisqu'elle nous donne les types de cultures mis en place sur chaque ilot. Pour mémoire : Registre Pa…
Elément surfacique engagé dans une mesure agro-environnementale (MAE) non anonymisé dans l'Orne pour la campagne 2017. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 451000L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la…
Bâtiment d'exploitation agricole dans le département de l'Orne en 2014 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 août 2022Métadonnées :À améliorer(22 %) 450000Bâtiment ou ensemble cohérent de bâtiments, qu'il soit à usage d'habitation, de logement d'animaux, technique ou mixte et appartenant à la même exploitation agricole.
Parcelles infectées dans le cadre de la prophylaxie (tuberculose bovine) dans le département de l'Orne en 2015 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 août 2022Métadonnées :À améliorer(22 %) 449000Parcelles infectées dans le cadre de la prophylaxie (tuberculose bovine) en 2015 dans le département de l'Orne - source : DDETSPP61 - validité 19/06/2017
Ruisseaux recalibrés recensés en 2010 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 4483600Ruisseaux recalibrés recensés dans l'application Drainage (DDT61/SEB) - base de données Access arrêtée en septembre 2010
Géolocalisation des sieges d'exploitations ayant une déclaration PAC sur le département de l'Orne en 2020 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 22 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 448000Géolocalisation des sièges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2020 sur le département de l'Orne. La quasi totalité des sièges d'exploitations a pu être géolocalisée à l'adresse à partir de …
Enjeu surfacique d'un PPRN (PPRI de l'Huisne) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 28 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 44718500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des stations d'épuration (STEP) des collectivités dans l'Orne en 2014 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 26 août 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 445000Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités en 2014. Pour des données à jour, se référer au portail eauFrance de l’assainissement http\://assainiss…
Emplacement des stations d'épurations (STEP) du département de l'Orne en 2021 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 20 mai 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 44411200Localisation des stations d'épurations du département. Pour des données à jour, se référer au portail eauFrance de l’assainissement http\://assainissement.developpement-durable.gouv.fr/index.php Sta…
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2005 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 août 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 443000Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant;- limité par des éléments facilement repérables et …
