Secteurs affectés par le bruit dans l'Orne (Carte de type B) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 8 mars 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 485000La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
Zone de bruit nocturne du réseau routier de l'Orne d'une carte de bruit stratégique de type C d'indice Ln Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 30 juil. 2019Métadonnées :À améliorer(33 %) 484000La directive européenne n°2002/49/CE du 25 juin 2002 relative à l’évaluation et la gestion du bruit dans l’environnement implique, pour les États membres de l'UE, une évaluation du bruit émis dans l’…
tampon sncf pour le classement sonore 2ème échéance dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 48221700tampon sncf pour le classement sonore 2ème échéance dans le département de l'Orne - source : cartélie - validité : 02/10/2012
Enjeu surfacique d'un PPRN (PPRI de l'Orne Amont) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 30 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 48019900De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2011 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 août 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 478000Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Po…
Mode de gestion de l'alimentation en eau potable dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 30 janv. 2026Métadonnées :Bon(78 %) 47710100Mode de gestion par communes des services Public d'eau potable au 01/01/2025 source : SISPEA et DDT61/SEB/BNPE
Périmètre de PPRN (PPRI du Noireau et de la Vère) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 47623200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Entité linéaire à l'origine du risque d'un PPRN (PPRI de l'Huisne) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 28 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 47419700L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(LIC_3500) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 13 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 474000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 3.5 m à la station de Argentan…
Communes avec cavités non localisées en 2025 dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 9 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 472000Couche d'information géographique présentant les communes dont les indices de cavités sont connus mais non localisés. Voir notice technique : https\://www\.donnees.normandie.developpement-durable.gou…
Haies recensées sur l'ex-CDC du Pays de Briouze dans le département de l'Orne en 2016 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 22 août 2022Métadonnées :À améliorer(22 %) 468000Inventaire des haies bocagères sur la CDC du Pays de Briouze - source : CDC pays de briouze-CPP/CTTN - validité : 01/06/2016 -
Aire géographique d'uneAOP de type fromage sur le département de l'Orne. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 17 juin 2020Métadonnées :À améliorer(33 %) 468000L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, q…
Document PPRN sur le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 24 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 46725400Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État…
Habillage linéaire des DU du GPU dans le département de l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 466000gpu\_habillage\_lin- source : GPU - extraction du GPU en en projection WGS84 et reprojection en Lambert 93- validité : 17/01/2025
Aire géographique d'une AOP de type autre que vin ou fromage sur le département de l'Orne. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 5 févr. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 466000L'AOP, l'appellation d'origine protégée, correspond à l'appellation d'origine contrôlée au niveau européen. C'est le nom d'une région, d'un lieu déterminé ou, dans des cas exceptionnels, d'un pays, q…
Périmètres des schémas directeurs cyclable et modes doux en 2025 dans le département l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 mars 2025Métadonnées :À améliorer(22 %) 465000Périmètres des schémas directeurs cyclable et modes doux dans l'Orne. source : DDT61/MATTE - validité : 2025
Enjeu surfacique d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Ceton) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 21 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 46420400Conditions concernant le public : Les données relatives aux plans de prévention des risques sont réutilisables sans restriction par le public. Toute production issue d'une réutilisation de ces donnée…
Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 29 janv. 2026Métadonnées :Bon(89 %) 46310200Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendr…
GPU : AC4bis (PVAP) générateur dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 462000Les sites patrimoniaux remarquables (SPR) ont pour objectif de protéger et mettre en valeur la patrimoine architectural, urbain et paysager de nos territoires; Sur les parties du SPR non couvertes pa…
Aires d'alimentation des captages prioritaires dans l'Orne en 2013 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 17 août 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 460000L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’aliment…
