Industries agro-alimenatires dans le département de l'Orne en 2011. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 50315100Localisation des industries agro-alimentaires (implantation principale et établissements rattachés). Sont concernées toutes les industries agro-alimentaires dont les abattoirs, sur le département de …
Cours d’eau réservés au titre l’article 2 de la loi du 16 octobre 1919 relative à l’utilisation de l’énergie hydraulique sur le département de l’Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 5029500L’article 2 de la loi de 1919 a été modifié par la loi n°80-531 du 15 Juillet 1980 relative aux économies d'énergie et à l'utilisation de la chaleur. Des listes de cours d’eau réservés ont été publié…
Elément linéaire engagé dans une mesure agro-environnementale (MAE) non anonymisé dans l'Orne pour la campagne 2020. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 502000L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la…
Réservoirs biologiques sur le département de l’Orne. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 502000Tronçons de cours d'eau ou annexes hydrauliques qui abritent des espèces particulièrement intéressantes et qui vont jouer le rôle de pépinières, de "fournisseurs" d'espèces susceptibles de coloniser …
Autres animaux (que blaireaux) prélevés dans le cadre de la lutte contre la tuberculose bovine dans l'Orne depuis 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 13 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 501000liste des autres animaux prélevés et testés dans le cadre de la campagne de lutte contre la tuberculose bovine. source : DDETSPP pas de publication au grand public et aux services DDI hors service co…
Suivi des tronçons hydrographiques caractérisés de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 27 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 500000Ces données correspondent au tableau des suivis et expertises réalisés par les instructeurs Police de l'eau de la DDT61. La même donnée expurgée des informations personnelles et nominatives est dispo…
Cours d’eau avec présence de frayères à vandoise dans le département de l'Orne en 2011 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(22 %) 498000Cours d'eau sur lesquels la présence de frayères à vandoise ont été observées- source : ex-ONEMA 61 (OFB) validité : 21/03/2011
Périmètre d'un ppr mouvement de terrain (PPR de St-Langis-lès-Mortagne) dans le département de l'orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 20 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 49725200Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zone d'aléa d'un PPRN (PPRI de la Risle) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 25 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 49721800zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Elément ponctuel engagé dans une mesure agro-environnementale (MAE) non anonymisé dans l'Orne pour la campagne 2018. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 496000L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la…
Périmètre de PPRN (PPRI de la Risle) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 25 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 49520700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans le département de l'Orne en 2020 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 25 août 2022Métadonnées :Bon(67 %) 49412300Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2021 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 27 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 490000Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Pol…
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé du département de l'Orne en 2006 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 août 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 490000Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant;- limité par des éléments facilement repérables et …
Elément ponctuel engagé dans une mesure agro-environnementale (MAE) non anonymisé dans l'Orne pour le campagne 2016. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 490000L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la…
Périmètre de PPRN (PPRI de la Vée) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 27 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 49020400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
GPU : T1 (lignes ferroviaires) assiette dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 21 août 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 489000Les servitudes d'utilité publique constituent des limitations administratives au droit de propriété et d'usage du sol. Les servitudes ferroviaires sont établies dans l'intérêt de la protection, de la…
Tarifs du service publique d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2024 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 mai 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 489000Tarifs du service publique d'assainissement collectif dans l'Orne au 01/01/2024, prix en €TTC/m3
Zone réglementée d'un PPRN (PPRI de la Risle) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 4 août 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 4874100Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Réservoirs de biodiversité constitutifs du Schéma Régional de Cohérence Écologique du département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 486000Cette table liste les différents réservoirs de biodiversité. En application de l’article R.371-19 II du code de l’environnement, les réservoirs de biodiversité sont des espaces dans lesquels la biodi…
