Zones sensibles à l'eutrophisation dans le département de l'Orne avant 1999. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 5 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 422000Les zones sensibles nécessitent un traitement plus rigoureux des eaux résiduaires urbaines. Elles comprennent les masses d'eau significatives à l'échelle du bassin qui sont particulièrement sensibles…
Banque sous-sol du BRGM pour le département l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 30 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 418000Toutes les données sur les ouvrages (forages, sondages, puits et sources) souterrains du territoire sont collectées pour être conservées dans une base de données, la BSS, organisée et gérée par le BR…
Périmètre proposé pour l'extension de la zone Natura 2000 Haute vallée de la Sarthe dans les départements de l'Orne et de la Sarthe en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 31 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 420000Dans le cadre du projet d'extension de la zone Natura 2000 FR2500107, périmètre proposé par l'État pour consultation auprès des collectivités territoriales concernées de septembre à décembre 2025.
Table des informations linéaires pour les cartes communales de tinchebray bocage Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 423000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Zones de compétence en collecte et traitement des déchets municipaux en 2013 dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 25 août 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 41710800Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en Collecte de déchets ET/OU Installation de traitement attribuées par ses statuts (Code général des Collectivités Territoriales - articles…
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé du département de l'Orne en 2008 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 août 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 419000Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant;- limité par des éléments facilement repérables et …
Aires urbaines 1999 - Orne 2010 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 41426000Aire urbaine 1999 : Une aire urbaine est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain, et par des communes rurales ou unités urbaines (couronne périurbaine)…
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé du département de l'Orne en 2007 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 août 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 413000Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant;- limité par des éléments facilement repérables et …
informations ponctuelles des DU du GPU dans le departement de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 28 janv. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 41511900gpu\_info\_pct - source : GPU - extraction du GPU via un flux WFS - validité : 17/01/2025
Périmètres de protection des points de prélèvement sans DUP pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2013 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 409000NE PAS PUBLIER - périmètres provisoires Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collec…
Périmètre proposé pour l'extension de la zone Natura 2000 Haute vallée de la Touques et affluents dans les départements de l'Orne et du Calvados en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 406000Dans le cadre du projet d'extension de la zone Natura 2000 FR2500103, périmètre proposé par l'État pour consultation auprès des collectivités territoriales concernées de septembre à décembre 2025.
Forages issus de l'extraction de la banque du sous-sol (BSS) dans le département de l'Orne en 2011. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 409000Toutes les données sur les ouvrages (forages, sondages, puits et sources) souterrains du territoire sont collectées pour être conservées dans une base de données, la BSS, organisée et gérée par le BR…
Pactes territoriaux - volet accompagnement et opérations programmées d’amélioration de l’habitat dans le département de l'Orne - validité : 01/07/2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 26 août 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 4133300Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourg…
Bassins hydrographiques fixant le cadre général des mesures sécheresse dans le département de l'Orne. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 4044900Bassins hydrographique, définis par les arrêtés préfectoraux de l'Orne, fixant le cadre général des mesures sécheresse en définissant des seuils( vigilance, alerte, alerte renforcée, crise) arrêté c…
Communes concernées pour l'extension de la zone Natura 2000 Haute vallée de la Touques et affluents dans les départements de l'Orne et du Calvados en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 24 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 403000Dans le cadre du projet d'extension de la zone Natura 2000 FR2500103, communes concernées par le périmètre proposé par l'État pour consultation auprès des collectivités territoriales concernées de se…
Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles situés sur les cours d'eau du département de l’Orne en 2017 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 401000Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les o…
Zones sensibles à l'eutrophisation dans le département de l'Orne. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 5 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 402000Les zones sensibles nécessitent un traitement plus rigoureux des eaux résiduaires urbaines. Elles comprennent les masses d'eau significatives à l'échelle du bassin qui sont particulièrement sensibles…
PT1 - Protection centre radioélectrique - perturbation - générateur - Orne - 2024 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 401000Générateur ponctuel correspondant au centroïde du récepteur (ex. : une antenne). Ces servitudes sont instituées en application des articles L. 57 à L. 62-1 du code des postes et des communications él…
Parcelles de culture du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2019. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 21 sept. 2020Métadonnées :À améliorer(33 %) 399000Il s'agit des parcelles de cultures déclarées sur les ilots du RPG. Cette données enrichit le RPG puisqu'elle nous donne les types de cultures mis en place sur chaque ilot. Pour mémoire : Registre Pa…
Zone réglementée d'un PPRN (PPRI de l'Huisne) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 28 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 39919300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
