Zones Inondées Potentielles pour la station d' Alençon (Orne)(ZICH_2200) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 293000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 2.2 m à la station de Alençon …
Massif cynégétique dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 8 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 3012000Le territoire départemental est découpé en massifs et sous-massifs qui sont à la base de la gestion du grand gibier, un massif est constitué de 1 à n sous-massifs.Ce découpage peut varier selon les e…
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 pour le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 6 juin 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 293300Ce jeu de données contient les Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 1, pour le département de l'Orne. L'inventaire ZNIEFF a été lancé à l'initiative du M…
Zone d'action renforcée (ZAR) sur le département de l'Orne. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 10 janv. 2019Métadonnées :À améliorer(33 %) 293000Les parcelles agricoles situées en zone d'action renforcée (ZAR) doivent respecter des mesures supplémentaires, en plus des mesures de Zone Vulnérable. Ces mesures s'appliquent sur le calendrier d'é…
Aire de protection de biotope du département de l'Orne en 2016 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 8 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 288000Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteind…
Zones Inondées Potentielles pour la station d' Alençon (Orne)(ZIP_1800) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 289000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 1.8 m à la station de Alençon …
Programme d'intérêt général du département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2883000Créées en 1977, les opérations programmées d'amélioration de l'habitat (OPAH) constituent depuis trente ans l'outil principal par lequel est réalisé la réhabilitation des centres urbains et des bourg…
I3 - transport de gaz - assiette dans l'Orne en 2016 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 285000Les servitudes de catégorie I3 concernent les servitudes relatives au transport de gaz naturel. Il s’agit des servitudes énumérées à l'article 35 modifié de la loi du 8 avril 1946 sur la nationalisat…
Localisation des campings et aires de campings cars dans l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 20 août 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 2911900Couche vectorielle du positionnement des campings et des aires de campings cars dans l'Orne, ils sont matérialisés par des points et géolocalisés à l'emplacement des sites.
Sites Patrimoniaux Remarquables validés dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 282000Sites Patrimoniaux Remarquables validés dans le Département de l'Orne - source : atlas des Patrimoines - validité : 17/12/2025
Directive habitats (réseau Natura 2000) : propositions de sites d'intérêt communautaire en 2015 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(22 %) 283000Directive habitats (réseau Natura 2000) : propositions de sites d'intérêt communautaire en 2015
EL7 - alignement voies publiques - assiette dans le département de l'Orne en 2016 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 280000Servitude attachée à l'alignement des voies nationales, départementales ou communales. Articles L. 112-1 à L. 112-7 du code de la voirie routière.L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autr…
EL7 - alignement voies publiques - générateur dans l'Orne en 2016 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 280000Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(LIC_3250) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 13 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 278000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 3.25 m à la station de Argenta…
Centroïde de la commune choisie pour représenter un PER (Pôle d'excellence rurale) dans le département de l'orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 4 mai 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 282900La politique des « pôles d'excellence rurale » (PER) vise à répondre d'une part, à une série d'enjeux nationaux et d'ambitions prioritaires pour l'Etat et, d'autre part, à reconnaître le rôle et les …
Zone d'action renforcée (ZAR) sur le département de l'Orne en 2013 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 281000Les parcelles agricoles situées en zone d'action renforcée (ZAR) doivent respecter des mesures supplémentaires, en plus des mesures de Zone Vulnérable. Ces mesures s'appliquent sur le calendrier d'é…
Bassin de vie dans l'Orne et départements limitrophes Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 26 août 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 276000Le bassin de vie constitue le plus petit territoire sur lequel les habitants ont accès aux équipements et services les plus courants. On délimite son contour en plusieurs étapes. On définit tout d’ab…
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(ZICH_3250) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 272000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 3.25 m à la station de Argenta…
Zones Vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le département de l'Orne à partir du 01/09/2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 21 août 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 2725800La délimitation des zones vulnérables (ZV) à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la direct…
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(ZICH_2750) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 272000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 2.75 m à la station de Argenta…
