Plans Simples de Gestion sylvicole dans l'Orne en 2019 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 257000Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...) Contour de parcelle et partie de parcelle forestière privée faisant l'objet d'un plan simple de gestion …
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(ZIP_2000) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 256000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 2 m à la station de Argentan (…
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(ZICH_2250) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 250000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 2.25 m à la station de Argenta…
Zone réglementée du PPR minier de la Ferrière-aux-Étangs dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 mars 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2531200Pour le PPR minier : l’article L. 174-5 du code minier et, par corolaire, les articles L. 562-1 à L. 562-7 du code de l’environnement sont les principaux textes de référence. Les plans de prévention …
Périmètre affecté à un lieutenant de louveterie dans le département de l'Orne entre 2015 et 2019 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 8 sept. 2022Métadonnées :Bon(67 %) 252300Le préfet nomme pour une durée déterminée les lieutenants de louveterie et détermine les territoires qui leurs sont affectés (CE L 427-1, arrêté ministériel du 14 juin 2010 modifié par arrêté ministé…
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(LIC_2000) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 13 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 245000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 2 m à la station de Argentan (…
Périmètre de protection des lignes électriques (I4) dans l'Orne en 2016 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 245000Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il s'agit de deux catégories de servitudes instituées par la loi du 15 juin 1906 …
GPU : AC3 (réserves naturelles) générateur dans de l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 10 oct. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 240000Périmètre de protection autour des réserves naturelles institués en application des articles L. 332-16 à L. 332-18 du code de l'environnement.L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autremen…
T1- Lignes ferroviaires - assiette - Orne -2016 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 233000Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes relatives aux voies ferrées. Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones déf…
Zone d'importance pour la conservation des oiseaux dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 24 août 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 231000Les Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) sont des sites d’intérêt majeur qui hébergent des effectifs d’oiseaux sauvages jugés d’importance communautaire ou européenne. Les ZICO o…
Parcelles forestières gérées par l'ONF dans le département de l'Orne en 2010 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 14 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(22 %) 227000Parcelles forestières gérées par l'ONF dans le département de l'Orne en 2010
Retrait-gonflement des argiles en 2020 dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(33 %) 228000arrêté du 22 juillet 2020 "définit les zones exposées au phénomène de mouvement de terrain différentiel consécutif à la sécheresse et à la réhydratation des sols argileux où s’appliquent les disposit…
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 pour le département de l'Orne en 2016 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 222000Ce jeu de données contient les Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 2, pour le département de l'Orne. L'inventaire ZNIEFF a été lancé à l'initiative du M…
Les prairies sensibles sur le département de l'Orne en 2026 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 26 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 222000Cette donnée représente les surfaces en prairie permanente qualifiées de sensibles au titre du paiement vert pour le département de l'Orne. La réglementation européenne impose aux États membres de d…
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(ZIP_3750) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 221000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 3.75 m à la station de Argenta…
GPU : AC3 (réserves naturelles) assiette dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 10 oct. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 221000Périmètre de protection autour des réserves naturelles institués en application des articles L. 332-16 à L. 332-18 du code de l'environnement.L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autremen…
Installations classées protection de l'environnement soumis à autorisation et enregistrement en 2024 dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 23 avr. 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 221000Installations classées protection de l'environnement soumis à autorisation et enregistrement - source : DREAL Normandie (28), géorisques (https\://georisques.gouv.fr/donnees/bases-de-donnees/install…
Les zones humides en Basse-Normandie en 2018. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 11 déc. 2019Métadonnées :À améliorer(33 %) 215000Données issues de l’atlas des territoires humides (ATH) de Basse-Normandie. L’analyse repose sur une photo-interprétation détaillée des orthophotoplans départementaux, à une échelle voisine du 1/500…
PT1 - Protection centre radioélectrique - perturbation - assiette - Orne - 2024 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 9 août 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 214000Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles L. 57 à L. 62-1 et R. 27 à R. 39 du code des post…
GPU : T5 (aérodrômes) - générateur - Orne -2019 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 31 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 214000Les servitudes T5 sont instituées en application des articles L. 6351-1 et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l'aviation civile).Il s'agit de servitu…
