Lignes électriques génératrices de servitudes (I4) dans l'Orne en 2016 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 332000Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il s'agit de deux catégories de servitudes instituées par la loi du 15 juin 1906 …
GPU : AC4 (sites patrimoniaux remarquables) générateur dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 328000Les servitudes de catégorie AC4 concernent les zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager et les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine. Les Sites Patrim…
GPU : I4 (lignes électriques) générateur dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 328000Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il s'agit de deux catégories de servitudes instituées par la loi du 15 juin 1906 …
Aire de protection de biotope du département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 8 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 326000Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteind…
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(LIC_4000) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 13 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 326000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 4 m à la station de Argentan (…
Zones Inondées Potentielles pour la station d' Alençon (Orne)(ZICH_1300) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 325000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 1.3 m à la station de Alençon …
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(ZIP_3000) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 321000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 3 m à la station de Argentan (…
Zones Inondées Potentielles pour la station d' Alençon (Orne)(ZICH_1800) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 319000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 1.8 m à la station de Alençon …
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(ZICH_4000) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 319000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 4 m à la station de Argentan (…
Périmètres des opérations de revitalisation des territoires (ORT) dans l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 18 août 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 3191100Les ORT sont des dispositifs publics créés par la loi ELAN (2018, art. L. 303-2 du Code de la construction et de l’habitation) pour redynamiser les centres-villes et quartiers en déclin. Elles visent…
Plans Simples de Gestion sylvicoles dans l'Orne en 2024 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 sept. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 313000Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...) Contour de parcelle et partie de parcelle forestière privée faisant l'objet d'un plan simple de gestion …
GPU : I4 (lignes électriques) assiette dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 314000Les servitudes de catégorie I4 concernent les servitudes au voisinage d’une ligne électrique aérienne ou souterraine. Il s'agit de deux catégories de servitudes instituées par la loi du 15 juin 1906 …
Aire de stockage poids lourds en 2021 dans l'Orne (pleine voie) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 23 févr. 2024Métadonnées :À améliorer(22 %) 304000Aire de stockage pleine voie des poids lourds dans le département de l'Orne
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(LIC_2250) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 13 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 303000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 2.25 m à la station de Argenta…
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(ZICH_3000) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 302000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 3 m à la station de Argentan (…
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(ZICH_3500) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 299000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 3.5 m à la station de Argentan…
Territoires Prédisposés à la Présence de Zones Humides sur le département de l’Orne en 2018. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 11 déc. 2019Métadonnées :À améliorer(33 %) 296000Les Territoires prédisposés à la présence de zones humides (TPPZH) ont été élaborés par modélisation (modèles numériques et piézométrie régionale). Ils regroupent également les territoires humides ma…
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(ZICH_3750) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 299000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 3.75 m à la station de Argenta…
Table des zonage des PLU/POS de tinchebray bocage Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 301000Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(ZICH_2000) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 294000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 2 m à la station de Argentan (…
