Zones Inondées Potentielles pour la station d' Alençon (Orne)(LIC_1800) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 13 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 271000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 1.8 m à la station de Alençon …
Troncons éligibles au service Vigicrues Flash en 2022 dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 5 oct. 2022Métadonnées :À améliorer(22 %) 269000couche des troncons éligibles au service Vigicrues Flash dans le département de l'Orne - source : SHAPI - validité :2022
Zones du sous-sol non complètement saturée en eau du département de l'Orne en 2015 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 25 août 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 269000Zones du sous-sol non complètement saturée en eau c'est-à-dire zones de coexistence de l’eau et de l’air dans les interstices de la roche) au-dessus de la surface d’une nappe libre et où les écoulem…
Plans Simples de Gestion sylvicoles dans l'Orne en 2022 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 271000urface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...) Contour de parcelle et partie de parcelle forestière privée faisant l'objet d'un plan simple de gestion (…
Schema de Coherence Territoriale dans le Département de l'Orne en 2018 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 22 août 2022Métadonnées :Bon(67 %) 269000La loi sur la solidarité et le renouvellement urbain (loi SRU) du 13/12/2000 prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2002 des schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas d…
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(ZIP_2500) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 269000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 2.5 m à la station de Argentan…
Périmètre de protection de la loutre dans l'Orne en 2024 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2691400Ces périmètres de protection correspondent aux limites des bassins versants des cours d'eau : La Dives de sa source à l'embouchure, L'Orne de sa source à l'embouchure ainsi que ses bassins côtiers, l…
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(ZIP_3500) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 268000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 3.5 m à la station de Argentan…
Zone d'action renforcée (ZAR) sur le département de l'Orne en 2014 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 267000Les parcelles agricoles situées en zone d'action renforcée (ZAR) doivent respecter des mesures supplémentaires, en plus des mesures de Zone Vulnérable. Ces mesures s'appliquent sur le calendrier d'é…
Sites Patrimoniaux Remarquables validés dans l'Orne en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 263000Sites Patrimoniaux Remarquables validés dans le Département de l'Orne - source : atlas des Patrimoines - validité : 08/08/2023
Réservoirs biologiques sur le département de l’Orne en 2010 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 266000Tronçons de cours d'eau ou annexes hydrauliques qui abritent des espèces particulièrement intéressantes et qui vont jouer le rôle de pépinières, de "fournisseurs" d'espèces susceptibles de coloniser …
Sous-massifs cynégétiques dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 8 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 266300Le territoire départemental est découpé en massifs et sous-massifs qui sont à la base de la gestion du grand gibier, un massif est constitué de 1 à n sous-massifs. Les contours des massifs et sous-ma…
Pays cynégétiques du département de l'Orne en 2018 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 8 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 263400Les pays cynégétiques sont des entitées territoriales à l'échelle desquelles sont définies chaque année les plans de chasse petit et moyen gibier.Chaque pays cynégétiques est caractérisé par un type …
I3 - transport de gaz naturel - assiette - dans l'Orne en 2016 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 260000Les servitudes de catégorie I3 concernent les servitudes relatives au transport de gaz naturel. Il s’agit des servitudes énumérées à l'article 35 modifié de la loi du 8 avril 1946 sur la nationalisat…
Recensement non exhaustif des haies sur le département de l’Orne en 2016 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 août 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 260200Cette donnée a été élaborée à partir de plusieurs données : BD TOPO édition 151; couche Végétation, typologie 'Haie' (2015) Etude Bocage 2016 de la DREAL Inventaire bocager de la Communauté de Commu…
Pôles d'Equilibre Territorial et Rural (PETR) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 juil. 2018Métadonnées :Bon(67 %) 2652500Périmètres des pôles d'équilibre territorial et rural (PETR) - source : DDT61/CPP/SI - validite : 01/01/2018
Zones non complètement saturées en eau du département de l'Orne en 2012 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 21 août 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 258000Zones du sous-sol non complètement saturée en eau c'est-à-dire zones de coexistence de l’eau et de l’air dans les interstices de la roche) au-dessus de la surface d’une nappe libre et où les écoulem…
ZPPA - présomption prescription archéologique dans l' Orne en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 17 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 256000zones de présomption de prescription archéologique dans le département de l'Orne. Les "zones de présomption de prescriptions archéologiques" sont des zones dans lesquelles les opérations d'aménagemen…
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(ZIP_3250) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 257000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 3.25 m à la station de Argenta…
Habitats identifiés sur les sites ZSC Natura 2000 de l'Orne en 2015 par le Conservatoire Botanique National de Brest Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(22 %) 254000Habitats identifiés sur les sites ZSC Natura 2000 de l'Orne en 2015 par le Conservatoire Botanique National de Brest validité : 12/01/2015
