zones de protections spéciales (ZPS) Natura 2000 du département de l'Orne en 2008 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 8 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 215000Ce jeu de données contient les zones de protections spéciales (ZPS) du département de l'Orne. Ces zones font partie du réseau Natura 2000, réseau des espaces communautaires de protection des habitat…
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(LIC_3000) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 13 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 211000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 3 m à la station de Argentan (…
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(LIC_1750) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 13 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 207000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 1.75 m à la station de Argenta…
Groupement d'intérêt cynégétique dans le département de l'Orne en 2018 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 209400Cette ressource décrit le zonage associé à un Groupement d'Intérêt Cynégétique (GIC) dans le département de l'Orne. Les « Groupement d’Intérêt Cynégétique » ne recouvrent aucun régime juridique part…
Communes éligibles au service vigicrues Flash en 2022 dans le département de l'orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 5 oct. 2022Métadonnées :À améliorer(22 %) 211000couche des communes éligibles au service vigicrues Flash dans le département de l'orne - source : SCHAPI - validité : 2022
GPU : AC4 (sites patrimoniaux remarquables) assiette dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 18 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 205000Les Sites Patrimoniaux Remarquables (SPR) servitudes de catégorie AC4 regroupent les SPR les anciennes zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP), les aires de mis…
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(LIC_2750) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 13 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 205000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 2.75 m à la station de Argenta…
Zones Inondées Potentielles pour la station d' Alençon (Orne)(ZIP_1300) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 203000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 1.3 m à la station de Alençon …
Linéaires de haies dans les documents d'urbanisme non publiés au GPU dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 22 août 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 207100Linéaires de haies présents dans les documents d'urbanisme numérisés par la DDT entre 2010-2017 et non publiés au GPU . La donnée n'a pas été mise à jour depuis
Zones Inondées Potentielles pour la station d' Alençon (Orne)(LIC_2200) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 13 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 202000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 2.2 m à la station de Alençon …
GPU : AC2 (sites inscrits et classés) générateur dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 18 août 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 200000Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et les sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de v…
Profondeur de nappes en 2001 dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 14 sept. 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 199000ZNS de l'Orne : Profondeur de la nappe phréatique en période de très hautes eaux. Lien "Notice d'utilisation Zones Non Saturées" : http\://www\.donnees.normandie.developpement-durable.gouv.fr/pdf/ZNS…
Zones Inondées Potentielles pour la station d' Alençon (Orne)(LIC_1300) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 13 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 196000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 1.3 m à la station de Alençon …
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(LIC_3750) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 13 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 196000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 3.75 m à la station de Argenta…
zones de protections spéciales (ZPS) Natura 2000 du département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 8 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 193000Ce jeu de données contient les zones de protections spéciales (ZPS) du département de l'Orne. Ces zones font partie du réseau Natura 2000, réseau des espaces communautaires de protection des habitat…
GPU : T5 (Zones maximales de dégagement Aérodromes) - assiette - Orne - 2019 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 31 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 189000Les servitudes T5 sont instituées en application des articles L. 6351-1 et L. 6351-2 à L. 6351-5 du Code des transports (anciens R. 241-1 à R. 242-3 du Code de l'aviation civile).Il s'agit de servitu…
Action prioritaire éléments surfaciques dans le cadre d'un Schéma Régional de Cohérence Écologique Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 186000Cette table liste les actions prioritaires inscrites au plan d’actions stratégique du SRCE et cartographiées. (article R. 371-28. du code de l’environnement) - source: DREAL R28 - validite : 03/01/20…
Table des secteurs (zonage) des cartes communales de tinchebray bocage Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 187000Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et les secteurs inconstructibles.Il existe toutefois des cas particuliers :- Les documen…
PT2 - Protection centre radioélectrique - obstacle - assiette - Orne - 2024 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 9 août 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 186000Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles Elles sont instituées en application des articles…
Sites inscrits dans le département de l'Orne en 2015 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 8 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 185000Emprises et données attributaires des sites inscrits au titre de l'article L 341-1 du code de l'environnement.Un site inscrit est un site de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire…
