Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 2 pour le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 5 oct. 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 166000Ce jeu de données contient les Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 2, pour le département de l'Orne. L'inventaire ZNIEFF a été lancé à l'initiative du M…
Communes ayant délibéré sur la protection des haies dans le département de l'Orne en 2018 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 août 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 161600Communes ayant délibéré sur la protection des haies dans le département de l’Orne. L'analyse des documents d'urbanisme est apportée par le bureau de la planification en 2018.
Habitats identifiés sur les sites ZSC Natura 2000 de l'Orne en 2019 par le Conservatoire Botanique National de Brest Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 163000Extrait du JDD "Cartographies des habitats naturels et semi naturels dans les sites Natura 2000 de l'Ouest de la France (régions Bretagne, Pays de la Loire et ex Basse-Normandie)" mis à disposition p…
Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1 pour le département de l'Orne en 2016 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 160000Ce jeu de données contient les Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique (ZNIEFF) de type 1, pour le département de l'Orne. L'inventaire ZNIEFF a été lancé à l'initiative du M…
Table des informations surfaciques pour les PLU/POS de tinchebray bocage Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 158000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Plans Simple de Gestion sylvicoles dans l'Orne en 2020 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 17 janv. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 157000Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...) Contour de parcelle et partie de parcelle forestière privée faisant l'objet d'un plan simple de gestion …
Sites classés dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 23 août 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 158000Emprises et données attributaires des sites classés au titre de l'article L 341-2 du code de l'environnement. Un site classé est un site de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire …
PT3 - Réseaux télécommunication - assiette - Orne - 2016 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 152000Servitude attachée aux réseaux de télécommunications instituée en application des articles L. 45-1 et L. 48 du code des postes et des communications électroniques.L'assiette d'une servitude est le ch…
GPU : AC4bis (PVAP) assiette dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 8 mars 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 153000Les sites patrimoniaux remarquables (SPR) ont pour objectif de protéger et mettre en valeur la patrimoine architectural, urbain et paysager de nos territoires; Sur les parties du SPR non couvertes pa…
Table des informations surfaciques pour les cartes communales de tinchebray bocage Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 151000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Table des informations ponctuelles pour les cartes communales de tinchebray bocage Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 147000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Table des informations ponctuelles pour les PLU/POS de tinchebray bocage Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 144000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Table des informations linéaires pour les PLU/POS de tinchebray bocage Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 145000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
EPCI ayant délibéré sur la protection des haies dans le département de l’Orne en 2018 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 16 août 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 130600EPCI ayant délibéré sur la protection des haies dans le département de l’Orne. L'analyse des documents d'urbanisme est apportée par le bureau de la planification
Cours d’eau et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame verte et bleue régionale du département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 16 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(22 %) 128000Cette table liste les cours d’eau, parties de cours d’eau et canaux et espaces de mobilité associés retenus comme éléments de trame verte et bleue régionale - source : DREAL R28 -validite : 03/01/2019
Sites classés dans le département de l'Orne en 2015 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 8 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 119000Emprises et données attributaires des sites classés au titre de l'article L 341-2 du code de l'environnement. Un site classé est un site de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire …
Sites inscrits dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 23 août 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 114000Emprises et données attributaires des sites inscrits au titre de l'article L 341-1 du code de l'environnement.Un site inscrit est un site de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire…
Les sites de production photovoltaïque dans l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 févr. 2026Métadonnées :Bon(67 %) 151600Positionnement des sites de production photovoltaïque dans le département. Les sites sont identifiés par un symbole ponctuel. Source : DDT 61 Validité : février 2026
Les unités de méthanisation en service ou autorisées dans l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 2 déc. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 133200Positionnement des unités de méthanisation en service ou autorisées dans le département. Ce jeu de données indique le classement ICPE ainsi que le type de production (injection ou cogénération) de ch…
Prairies sensibles dans le département de l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 20 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 142000Cette donnée représente les surfaces en prairie permanente qualifiées de sensibles au titre du paiement vert pour le département de l'Orne au 01/01/2025. La réglementation européenne impose aux État…
