Retrait-gonflement des argiles en 2026 dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 févr. 2026Métadonnées :À améliorer(33 %) 194000Pour limiter les désordres sur les nouvelles constructions, la loi Élan (Évolution du logement, de l’aménagement et du numérique) impose depuis octobre 2020 de mettre en œuvre des prescriptions const…
Plans communaux de sauvegarde en 2025 dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 nov. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 183000Le plan communal de sauvegarde définit, sous l'autorité du maire, l'organisation prévue par la commune pour assurer l'alerte, l'information, la protection et le soutien de la population au regard des…
Aires urbaines 2010 - Orne 2020 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 17 oct. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 181100Une aire urbaine ou « grande aire urbaine » est un ensemble de communes, d'un seul tenant et sans enclave, constitué par un pôle urbain (unité urbaine) de plus de 10 000 emplois, et par des communes …
Sites Patrimoniaux Remarquables validés dans le Département de l'Orne en 2022 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 18 août 2023Métadonnées :À améliorer(22 %) 181000Sites Patrimoniaux Remarquables validés dans le Département de l'Orne - source : atlas des Patrimoines - validité : 23/09/2022
INT1 - Voisinage des Cimetières - générateur - Orne - 2016 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 181000Les servitudes de catégorie INT1 concernent les servitudes instituées instituées par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales au voisinage des cimetières s'étendant dans un…
Pôle de compétitivité dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 mai 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 182600Les pôles de compétitivité ont été créés par l'article 24 de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005. Extrait : I. - 1. a) Les pôles de compétitivité sont constitués par le regr…
Information sur les lots de chasse de l’ONF dans le département de l’Orne en 2010 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 8 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 180000couche d'information sur les lots de chasse de l'ONF - decembre 2010
Table des prescriptions linéaires pour les PLU/POS de tinchebray bocage Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 176000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Parcs naturels régionaux dans le département de l’Orne en 2022 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 20 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 176000Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des ob…
Plans Simples de Gestion sylvicole dans l'Orne en 2021 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 9 oct. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 177000Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...) Contour de parcelle et partie de parcelle forestière privée faisant l'objet d'un plan simple de gestion …
PT2 - Protection centre radioélectrique - obstacle - générateur ponctuel - Orne - 2024 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 9 août 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 173000Afin d'assurer le bon fonctionnement des réseaux, des servitudes sont instituées en application des articles L. 54 à L. 56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger le…
Plans Simples de Gestion sylvicole dans l'Orne en 2014 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 170000Surface forestière privée faisant l'objet d'un régime particulier de gestion (PSG, RSAAC,...) Contour de parcelle et partie de parcelle forestière privée faisant l'objet d'un plan simple de gestion …
INT1 - Voisnage des cimetières - assiette - Orne -2016 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 169000Les servitudes de catégorie INT1 concernent les servitudes instituées instituées par l'article L. 2223-5 du code général des collectivités territoriales au voisinage des cimetières s'étendant dans un…
Circonscription administrative de bassin dans le département de l'Orne en 2015. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 5 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(22 %) 170000Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel.
Zone Spéciale de Conservation (ZSC) dans le département de l'Orne en 2015 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 169000Ce jeu de données contient les zonages finalisés de la directive Habitat du réseau Natura 2000 :les zones spéciales de conservation (ZSC) Les zones spéciales de conservation (ZSC) sont des sites mar…
Table des prescriptions surfaciques pour les PLU/POS de tinchebray bocage Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 juin 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 170000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
T1 - Lignes ferrroviaires - générateur - Orne - 2016 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 169000Les servitudes de catégorie PT1 concernent les servitudes relatives aux voies ferrées. Il s'agit de servitudes concernant les propriétés riveraines des chemins de fer et instituées dans des zones déf…
I6 - Mines et carrières - générateur - Orne -2016 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 166000Mines et carrières des titulaires de titres miniers, de permis d'exploitation des carrières ou d'autorisation de recherches pétrolifère. Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entit…
PT3 - Réseaux télécommunication - générateur - Orne - 2016 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 166000Les servitudes de catégorie PT3 concernent les servitudes sur les propriétés privées instituées au bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication (communication électronique) ouverts au pub…
I6 - Mines et carrières - assiette - Orne - 2016 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 12 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 166000Les servitudes de catégorie I6 concernent les servitudes relatives à l’exploitation des mines et carrières. Il s’agit de deux types de servitudes. A) Les servitudes d’occupations de terrains établis…
