Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2024 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 9 juil. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 3971700La cartographie du réseau hydrographique de l’Orne permet aux riverains concernés de distinguer les cours d’eau des fossés, non soumis aux mêmes règles. Une instruction du gouvernement du 3 juin 201…
Parcelles de culture du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2016. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 sept. 2018Métadonnées :À améliorer(33 %) 393000Il s'agit des parcelles de cultures déclarées sur les ilots du RPG. Cette données enrichit le RPG puisqu'elle nous donne les types de cultures mis en place sur chaque ilot. Pour mémoire : Registre Pa…
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(ZIP_2250) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 392000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 2.25 m à la station de Argenta…
Zones de compétence en Assainissement collectif en 2021 dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 377900Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT). Cette compétence peut comprendre : la collecte des eaux usées, ET/OU l…
Milieux faiblement prédisposés à la présence de zones humides sur le département de l’Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 5 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 380000Sous ensemble de la donnée Territoire Prédisposés à la Présence de Zones Humides (tppzh) les milieux faiblement prédisposés à la présence de zones humides correspondent à des espaces où la nappe est…
Zone d'action prioritaire pour le suivi de la pollution par les pesticides pour les eaux superficielles dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 5 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 378200Zones prioritaires définies pour le suivi de la pollution par les pesticides (tels que définis par le Code rural) dans les eaux superficielles à partir de diagnostics réalisés localement.Les critères…
Îlots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2013 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 août 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 375000Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Po…
Schema d'Amenagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 5 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 378000Le Schema d'Amenagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification élaboré de manière collective, pour un périmètre hydrographique cohérent, il fixe des objectifs généraux d'utili…
GPU : PM2 (installations classées) assiette dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 août 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 373000Les servitudes de catégorie PM2 peuvent être instaurées : a) au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE),…
GPU : PM2 (installations classées) générateur dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 août 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 369000Les servitudes de catégorie PM2 peuvent être instaurées : a) au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE),…
GPU : PM3 (PPR Technologique) assiette dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 oct. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 374000Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
GPU : AC1 (monument historique) générateur dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 360000Les servitudes de catégorie AC1 concernent les servitudes de protection des monuments historiques classés ou inscrits :- Classement au titre des monuments historiques : ces servitudes concernent les …
Inventaire du Patrimoine Géologique Nationale pour l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 8 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(22 %) 362000Inventaire des richesses géologique, minéralogiques et paléontologiques
zone d'activité dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 juin 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 357800zone d'activité - source : cci 61 - date : 2012 - date import : 15/06/2023
Périmètre complémentaire aux APB dans le département de l’Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 22 nov. 2021Métadonnées :À améliorer(33 %) 353000Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteind…
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(ZICH_1750) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 350000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 1.75 m à la station de Argenta…
GPU : PM3 (PPR Technologique) générateur dans l'Orne en 2025 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 oct. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 349000Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations clas…
Zones d'Inondations Potentielles pour la station d'Argentan (Orne)(ZIP_2750) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 337000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 2.75 m à la station de Argenta…
Zones Inondées Potentielles pour la station d' Alençon (Orne)(ZIP_2200) Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 333000La présente fiche décrit l'ensemble des séries de données géographiques produites pour la détermination des Zones Inondées Potentielles (ZIP) rattachées à la hauteur de 2.2 m à la station de Alençon …
Aléas miniers en 2024 dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 333000Il s'agit d'une vue simplifiée présentant les niveaux d’aléas (fort, moyen, faible) et superposant l’ensemble des aléas. Il n’est donc pas possible à partir de cette carte de déterminer directement l…
