Enjeu surfacique d'un PPRN (PPRI du Noireau et de la Vère) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 67718600De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Ensemble des captages AEP en 2021 sur le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 19 mai 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 676000Positionnement des captages (points de prélèvements) d'eau au milieu naturel effectués par des personnes de statut public en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L…
Zones de répartitions des eaux dans le département de l'Orne. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 8 juin 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 67518900Une zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des re…
Collectivités territoriales compétentes pour l'aménagement de rivière dans l'Orne en 2014 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 24 août 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 67628700Compétences des collectivités sur les rivières de l'Orne en 2014 validité : 01/01/2014
Entité linéaire à l'origine du risque d'un PPRN (PPRI de l'Orne Amont) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 13 nov. 2024Métadonnées :Bon(78 %) 67517300L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Petite région agricole (PRA) dans le département de l'Orne en 2007 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 20 juil. 2023Métadonnées :À améliorer(33 %) 671000Le découpage du territoire français en « Régions Agricoles (RA) / Petites Régions Agricoles (PRA) » a été initialisé en 1946 puis remanié à la suite des instructions de 1949 pour répondre à la demand…
Table départementale des enjeux surfaciques des PPR inondation dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 24 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 67231400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Parcelles de prairies (élevages avec herbage) dans la zone de prophylaxie renforcée Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 668000Parcelles de prairies (élevages avec herbage) dans la zone de prophylaxie renforcée - source DDETSPP61/RPG 2020 - date : 31/01/2023 pas de diffusion grand public, pas de diffusion interne DDI hors s…
Cours d’eau avec présence de frayères de saumon atlantique dans le département de l'Orne en 2011 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(22 %) 670000Cours d'eau sur lesquels la présence de frayères à saumon atlantique ont été observées- source : ex-ONEMA 61 (OFB) validité : 21/03/2011
Référentiel des obstacles à l'écoulement (ROE) pour les obstacles situés sur les cours d'eau du département de l’Orne en 2023 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 21 mai 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 662000Un obstacle à l'écoulement est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les o…
Limites des anciennes communes de 2014 concernées par un Plan de Prévention des Risques (PPR) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 3 janv. 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 667000Cette couche comporte les limites des anciennes de 2014 puisque les différents PPR ont été approuvé avant 2014. « Les citoyens ont un droit à l’information sur les risques majeurs auxquels ils sont s…
Périmètre de PPR mouvement de terrain (PPR de Ceton) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 21 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 66220900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Collectivités territoriales compétentes pour l'eau potable dans l'Orne en 2015 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 13 juil. 2022Métadonnées :Bon(67 %) 66521900Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences en AEP attribuées par ses statuts (article L5211-5 du CGCT : Code général des collectivités Territoriales). Cette compétence peut comprendr…
Enjeu ponctuel d'un ppr mouvement de terrain (PPR de St-Langis-lès-Mortagne) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 20 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 66330900De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Cours d'eau sur lesquels la présence d'écrevisse à pieds blancs ou d'écrevisses à pattes grêles ont été observées dans l'Orne en 2009 Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 1 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 660000Cours d'eau sur lesquels la présence d'écrevisse à pieds blancs ou d'écrevisses à pattes grêles ont été observées. ces espèces sont protégées leur localisation es confidentielle- ex-ONEMA 61 (OFB) dé…
Zonage d'intervention du Plan Végétal pour l'Environnement (PVE) dans le département de l'Orne. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 658000L'objectif du PVE est de soutenir la réalisation d'investissements agricoles permettant de mieux répondre aux exigences environnementales. Quatre axes d'intervention ont été retenus dans le cadre du…
zonage des cartes communales du GPU dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 28 janv. 2025Métadonnées :Bon(67 %) 66015000zonage par secteur des cartes communales publiées sur le Géoportail de l'Urbanisme par les collectivités terrtoriales- source : GPU - extraction du GPU via un flux WFS - validité : 17/01/2025
Cote d'inondabilité de l'Atlas des Zones Inondables en 2024 dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 15 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(33 %) 659000L'AZI est produit majoritairement en suivant une approche hydrogéomorphologique qui ne permet pas de fournir des cotes. Cependant, dans le cas où des informations topographiques sont connues de nos s…
Enjeu surfacique d'un PPR mouvement de terrain (PPR de Courgeon) dans le département de l'Orne Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 7 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 65931400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Elément linéaire engagé dans une mesure agro-environnementale (MAE) non anonymisé dans l'Orne pour la campagne 2017. Direction Départementale des Territoires de l'Orne Mis à jour le 11 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(33 %) 654000L'élément engagé (engagement contractualisé par un bénéficiaire) est un élément de l'espace agricole sur lequel portent les obligations agroenvironnementales définies dans le cahier des charges de la…
