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Jeux de données

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91 résultats

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Les jeunes entreprises innovantes

Par Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Principaux résultats comptables et répartition régionale des JEI

Mis à jour le 4 décembre 2017

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[archive] Déposants des brevets

Par Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Les déposants sont les personnes qui…

Mis à jour le 9 novembre 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)

Par Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CII. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste…

Mis à jour le 27 décembre 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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[archive] Demandes de brevets

Par Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Il donne des informations sur : Les numéros de…

Mis à jour le 9 novembre 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)

Par Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CIR. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste…

Mis à jour le 27 décembre 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Lexique français - anglais des termes liés à l'enseignement supérieur et à la recherche en France

Par Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Lexique français - anglais des termes liés à l'enseignement supérieur et à la recherche en France, principalement employé dans la version anglaise de la publication statistiques L'état de l'Enseignement supérieur et de la Recherche en France n°8 - juin 2015 : Higher education & research in France,…

Mis à jour le 25 janvier 2016

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[archive] Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII

Par Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Suite à la mise en place du Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo) en 2022, deux nouveaux jeux de données sur le CIR et le CII remplacent ceux existant jusqu'à présent, afin de distinguer les agréments CIR et CII : Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt…

Mis à jour le 11 octobre 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Brevets français

Par Institut national de la propriété industrielle (INPI)

Brevets français contemporains (Notices) Brevets français contemporains (Fascicules) Brevets français contemporains (Texte océrisé) Brevets français XIXème siècle (Historique)

Mis à jour le 12 octobre 2021

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[archive] Experts scientifiques ou techniques privés et stylistes agréés CIR

Par Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Mis à jour le 11 octobre 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Les jeunes entreprises innovantes - montants

Par Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Le jeu de données met à disposition, pour les années 2004 à 2017, les montants perçus par les jeunes entreprises innovantes. Ce jeu est proposé par la Direction Générale des Entreprises.

Mis à jour le 13 décembre 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Entreprises lauréates Innov’up Leader PIA

Par Région Île-de-France

Innov'up Leader PIA est une déclinaison territoriale du Programme d'investissement d'avenir (PIA) Les projets sont cofinancés à parité par l’État et la Région Île-de-France. Le montant de financement accordé à une entreprise peut aller de 100.000 à 500.000 euros. L’aide représente 50 % maximum des…

Mis à jour le 6 avril 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Organismes publics agréés Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo)

Par Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Pour pouvoir déclarer le crédit d’impôt collaboration de recherche (CICo), l’entreprise qui établit un contrat de collaboration avec un organisme public doit s’assurer que ce dernier a reçu un agrément pour le crédit d’impôt collaboration de recherche (CICo). L’entreprise doit également s’assurer…

Mis à jour le 11 octobre 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Programme de la fête de la Science 2018

Par Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente l'ensemble des événements organisés partout en France pour la 28e édition de la Fête de la science qui aura lieu du 6 au 14 octobre 2018 pour la métropole et du 10-18 novembre 2018 pour l'outre-mer : animations, expositions, débats et d'initiatives scientifiques…

Mis à jour le 24 juin 2018

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Indicateurs des contrats H2020 par pays 2014-2020

Par Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Indicateurs de participations, de subventions allouées et de nombre de projets sur la période du PCRI 2014-2020 (hors EIT et P2P).

Mis à jour le 5 janvier 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Arc de l'innovation

Par Mairie de Paris

Le jeu de données de l’Arc de l’Innovation a pour vocation de recenser l’ensemble des projets innovants situés dans le périmètre de l’Arc, à cheval entre Paris et les territoire limitrophes. Ces projets recouvrent différents champs de l’innovation et constituent une communauté d’acteurs et de…

Mis à jour le 12 septembre 2016

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Brevets européens

Par Institut national de la propriété industrielle (INPI)

Brevets européens (abrégés et phase nationale FR) Brevets européens (fascicules traduits)

Mis à jour le 12 octobre 2021

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Gestion des fonds européens en Île-de-France - liste des opérations

Par Région Île-de-France

La Région Île-de-France, autorité de gestion des fonds européens, gère une enveloppe de plus de 600 millions sur la période de programmation 2014-2020, répartie en 3 fonds européens structurels et d’investissement (FESI), à destination des entreprises, des associations ou des collectivités…

Mis à jour le 18 mai 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Feuille de route des infrastructures de recherche 2018

Par Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données fournit la description des 99 infrastructures inscrites dans la feuille de route française des infrastructures de recherche 2018. Vous pouvez également consulter le moteur de recherche ou la cartographie des infrastructures de recherche de la feuille de route 2018.

Mis à jour le 15 mai 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Programme de la fête de la Science 2022

Par Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente l'ensemble des événements organisés partout en France pour la Fête de la science 2022 qui aura lieu du 7 au 17 octobre pour la métropole et du 10 au 27 novembre pour l'international et l'outre-mer : animations, expositions, débats et d'initiatives scientifiques…

Mis à jour le 15 novembre 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Agreste - Innovation - Entreprises agroalimentaires

Par Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Entreprises agroalimentaires de 10 salariés et plus Enquête Statistique publique, Insee - CIS, traitements SSP Caractéristiques des entreprises, l’innovation en produits, biens et services, les acteurs, l’innovation de procédé, les acteurs, sources d’information et de coopération, objectifs des…

Mis à jour le 4 février 2016

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