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Search among 46,661 datasets on data.gouv.fr

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93 results

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Les jeunes entreprises innovantes

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Principaux résultats comptables et répartition régionale des JEI

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55.55555555555556/100

Updated on December 4, 2017

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[archive] Déposants des brevets

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Les déposants sont les personnes qui…

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55.55555555555556/100

Updated on November 9, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CII. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste…

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55.55555555555556/100

Updated on May 17, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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[archive] Demandes de brevets

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Il donne des informations sur : Les numéros de…

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55.55555555555556/100

Updated on November 9, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Projets de recherche appliquée en santé financés dans le cadre des appels à projets du ministère chargé de la santé (Open data | SIRANo) Open data | SIRANo

From Ministère des Solidarités et de la Santé

Ce jeu de données contient les informations sur les projets de recherche appliquée en santé et sélectionnés dans le cadre des programmes soutenus par le ministère chargé de la Santé depuis 2013. Les données portent sur les informations générales du projet, ses thématiques telles que déclarées par…

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100.0/100

Updated on May 23, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CIR. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste…

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55.55555555555556/100

Updated on May 17, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Programme de la fête de la Science 2023

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente l'ensemble des événements organisés partout en France pour la Fête de la science 2023 qui aura lieu du 6 au 16 octobre pour la métropole et du 10 au 27 novembre pour l'international et l'outre-mer : animations, expositions, débats et d'initiatives scientifiques…

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55.55555555555556/100

Updated on June 8, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Lexique français - anglais des termes liés à l'enseignement supérieur et à la recherche en France

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Lexique français - anglais des termes liés à l'enseignement supérieur et à la recherche en France, principalement employé dans la version anglaise de la publication statistiques L'état de l'Enseignement supérieur et de la Recherche en France n°8 - juin 2015 : Higher education & research in France,…

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100.0/100

Updated 5 days ago

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[archive] Organismes et bureaux de style agréés CIR et CII

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Suite à la mise en place du Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo) en 2022, deux nouveaux jeux de données sur le CIR et le CII remplacent ceux existant jusqu'à présent, afin de distinguer les agréments CIR et CII : Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt…

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44.44444444444444/100

Updated 1 day ago

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Brevets français

From Institut national de la propriété industrielle (INPI)

Brevets français contemporains (Notices) Brevets français contemporains (Fascicules) Brevets français contemporains (Texte océrisé) Brevets français XIXème siècle (Historique)

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55.55555555555556/100

Updated 5 days ago

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Historique des infrastructures de recherche inscrites dans les feuilles de route des infrastructures de recherche

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données propose un historique des infrastructures de recherche inscrites dans les feuilles de route nationales des infrastructures de recherche. Il couvre les édition 2018 et 2021.

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44.44444444444444/100

Updated 1 month ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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[archive] Experts scientifiques ou techniques privés et stylistes agréés CIR

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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44.44444444444444/100

Updated 1 day ago

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Entreprises lauréates Innov’up Leader PIA

From Région Île-de-France

Innov'up Leader PIA est une déclinaison territoriale du Programme d'investissement d'avenir (PIA) Les projets sont cofinancés à parité par l’État et la Région Île-de-France. Le montant de financement accordé à une entreprise peut aller de 100.000 à 500.000 euros. L’aide représente 50 % maximum des…

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55.55555555555556/100

Updated on April 6, 2021

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Organismes publics agréés Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Pour pouvoir déclarer le crédit d’impôt collaboration de recherche (CICo), l’entreprise qui établit un contrat de collaboration avec un organisme public doit s’assurer que ce dernier a reçu un agrément pour le crédit d’impôt collaboration de recherche (CICo). L’entreprise doit également s’assurer…

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55.55555555555556/100

Updated on May 17, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Les jeunes entreprises innovantes - montants

From Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique

Le jeu de données met à disposition, pour les années 2004 à 2017, les montants perçus par les jeunes entreprises innovantes. Ce jeu est proposé par la Direction Générale des Entreprises.

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44.44444444444444/100

Updated on December 13, 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Programme de la fête de la Science 2018

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente l'ensemble des événements organisés partout en France pour la 28e édition de la Fête de la science qui aura lieu du 6 au 14 octobre 2018 pour la métropole et du 10-18 novembre 2018 pour l'outre-mer : animations, expositions, débats et d'initiatives scientifiques…

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44.44444444444444/100

Updated on June 24, 2018

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Brevets européens

From Institut national de la propriété industrielle (INPI)

Brevets européens (abrégés et phase nationale FR) Brevets européens (fascicules traduits)

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55.55555555555556/100

Updated 5 days ago

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Indicateurs des contrats H2020 par pays 2014-2020

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Indicateurs de participations, de subventions allouées et de nombre de projets sur la période du PCRI 2014-2020 (hors EIT et P2P).

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33.33333333333333/100

Updated on August 4, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Arc de l'innovation

From Mairie de Paris

Le jeu de données de l’Arc de l’Innovation a pour vocation de recenser l’ensemble des projets innovants situés dans le périmètre de l’Arc, à cheval entre Paris et les territoire limitrophes. Ces projets recouvrent différents champs de l’innovation et constituent une communauté d’acteurs et de…

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44.44444444444444/100

Updated on September 12, 2016

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Gestion des fonds européens en Île-de-France - liste des opérations

From Région Île-de-France

La Région Île-de-France, autorité de gestion des fonds européens, gère une enveloppe de plus de 600 millions sur la période de programmation 2014-2020, répartie en 3 fonds européens structurels et d’investissement (FESI), à destination des entreprises, des associations ou des collectivités…

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55.55555555555556/100

Updated on December 14, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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