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3150 results

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FINESS Extraction des disciplines d'enseignement

From Ministère des Solidarités et de la Santé

Liste des disciplines d'enseignement

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88.88888888888889/100

Updated on September 9, 2024

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Fonds de carte IGN France et régions

From Institut National de l'Information Géographique et Forestière

Les fonds de cartes IGN de la France métropolitaine, des départements d’Outre-mer et de l’Europe permettent à tous de réviser leurs connaissances géographiques et d'illustrer documents, présentations et rapports grâce à des représentations cartographiques de grande qualité. Ces fonds de carte sont…

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55.55555555555556/100

Updated on August 26, 2023

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Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)

From Sénat

Les données « Dispositifs des textes (Monalisa) » contiennent l’ensemble des dispositifs des projets de loi, propositions de loi ou propositions de résolution déposés ou adoptés au Sénat depuis le 1er décembre 2019. Ces données sont structurées sous forme de fichiers XML en suivant la norme…

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100.0/100

Updated 1 day ago

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Octroi de mer dans les départements d'Outre-mer

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

L’octroi de mer est une imposition spécifique dans les départements d’Outre-mer de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique, de Mayotte et de La Réunion : les opérations soumises à l’octroi de mer sont les importations de biens et les livraisons de biens, faites à titre onéreux, par des personnes qui…

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66.66666666666666/100

Updated 1 day ago

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Données géocodées issues du recensement des licences et clubs auprès des fédérations sportives agréées par le ministère chargé des sports

From Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire

Le recensement annuel des licences auprès des fédérations sportives agréées par le ministère en charge des sports permet de mesurer le niveau et l’évolution dans le temps de la pratique sportive encadrée. Ces statistiques fournissent un éclairage pour les politiques publiques de développement du…

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100.0/100

Updated on December 7, 2023

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Parcoursup 2023 - vœux de poursuite d'études et de réorientation dans l'enseignement supérieur et réponses des établissements

From Ministères de l'Éducation nationale, Sports et Jeunesse

Ce jeu de données présente les vœux de poursuite d’études et de réorientation dans l’enseignement supérieur ainsi que les propositions des établissements pour chaque formation – hors apprentissage – à la fin du processus d’affectation de la plateforme Parcoursup pour la session 2023 (du 18 janvier…

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66.66666666666666/100

Updated on July 1, 2024

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Données de laboratoires pour le dépistage (A COMPTER DU 18/05/2022) - SI-DEP

From Santé publique France

Dans un contexte d’épidémie favorable, à compter du 1er juillet 2023, le cadre juridique actuellement en cours prévoit l’arrêt du traitement des données personnelles issues de SI-DEP. Par conséquent, après une période transitoire d’ajustement de deux semaines, les nouveaux indicateurs de…

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77.77777777777779/100

Updated on June 30, 2023

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Aides perçues par les personnes morales au titre de la Politique Agricole Commune

From Agence de services et de paiement (ASP)

Le Règlement communautaire (CE) n°259/2008 a imposé aux Etats Membres de publier les montants d’aides perçus par chaque bénéficiaire au titre de la PAC. A la suite de l'arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne rendu le 9 novembre 2010, la base juridique de la publication des bénéficiaires…

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100.0/100

Updated on March 20, 2014

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INCA

From Premier ministre

Les arrêts inédits (non publiés au Bulletin) diffusés par le fonds de concours de la Cour de cassation depuis 1989. La mise à disposition par la DILA de jeux de données pouvant contenir des données personnelles n’affranchit pas le réutilisateur du respect de la loi Informatique et Libertés,…

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77.77777777777779/100

Updated 4 days ago

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Exemples d'exploitation des données de référence du Service Public de la Donnée (SPD)

From Etalab

Ce jeu de données liste des exemples d'exploitation des données de référence du service public de la donnée. Ces données proviennent de travaux de recensement de cas d'usage des jeux de données du service public de la donnée, réalisés par Etalab et menés à l'automne 2021. Le jeu de données classe…

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77.77777777777779/100

Updated on October 5, 2022

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Evaluation des dispositifs médicaux

From Haute Autorité de santé (HAS)

En vue de leur prise en charge par l'assurance maladie, la Commission Nationale d’Évaluation des Dispositifs Médicaux et des Technologies de Santé (CNEDiMTS), commission spécialisée de la Haute Autorité de santé, évalue les dispositifs médicaux à usage individuel ou d’autres produits à visée…

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100.0/100

Updated on September 24, 2024

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BALO

From Premier ministre

Annonces publiées au BALO (Bulletin des annonces légales obligatoires). Le BALO publie les avis à caractère obligatoire des sociétés faisant appel public à l’épargne et des établissements bancaires ou de crédit. Les annonces se rapportent à toutes les opérations financières, aux documents…

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Updated on July 23, 2024

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Taxe sur la valeur ajoutée : les déclarations nationales

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales de taxe sur la valeur ajoutée (n° 3310) en nombre de cases remplies et en montant déclaré dans chaque case.

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66.66666666666666/100

Updated on December 18, 2020

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CAPP

From Premier ministre

Fonds documentaire de jurisprudence des cours d’appel et des juridictions de premier degré est composé d’une sélection de décisions en matière civile et pénale. La sélection des décisions est effectuée par les juridictions selon le décret n° 2005-13 du 7 janvier 2005 modifiant le code de…

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77.77777777777779/100

Updated 2 weeks ago

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Photographies série « Monuments historiques » de 1851 à 1914

From Ministère de la Culture

Les 38 144 premières photographies du fonds Monument Historique de la Médiathèque de l’Architecture et du Patrimoine, inventoriées dans les sept premiers registres d’inventaire ; depuis la mission héliographique (1851) jusqu'en 1914. Notices textes et images issues de la base Mémoire. Le fonds MH…

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66.66666666666666/100

Updated 1 day ago

Other (Public Domain)

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Référentiel de rémunération des 55 métiers de la filière numérique (janvier 2024)

From Direction interministérielle du numérique

Applicable à l’ensemble des administrations d’État, ce référentiel définit des valeurs de salaires sur l’ensemble des métiers de la filière numérique, avec des fourchettes basses et hautes, en fonction du métier et de l’expérience de chaque candidat ou agent déjà en place. Chaque fourchette haute…

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77.77777777777779/100

Updated on January 16, 2024

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Sites référencés dans Cartofriches

From Cerema

Contexte : le dispositif Cartofriches Le besoin principal auquel souhaite répondre Cartofriches est l'aide au recensement les friches pour les qualifier et faciliter leur réutilisation. En effet, malgré l’existence de bases nationales telles que BASIAS et BASOL et d’observatoires locaux de…

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88.88888888888889/100

Updated 1 month ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Comptes des partis et groupements politiques

From Commission Nationale des Comptes de Campagne et des Financements Politiques (CNCCFP)

Données comptables des partis et groupements politiques issues des comptes d’ensemble déposés à la commission au titre de l’article 11-7 de la loi du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique. Ces données peuvent comporter des comptes en Francs CFP et non en euros.…

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88.88888888888889/100

Updated 1 day ago

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Planification nationale des documents d'urbanisme (PLU, PLUi, CC, RNU) - données SuDocUH - Dernier état des lieux annuel au 31 décembre 2023

From Ministère de la Cohésion des territoires

Les données ont été validées au 31 décembre 2023. Les données sont mises à jour par les services déconcentrés du ministère (DDT/DDTM/DEAL) au moyen de l'application nationale SuDoCUH. L'actualisation des données est effectuée en temps réel toute l’année, et fait l'objet de vérification et d’une…

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88.88888888888889/100

Updated 5 days ago

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Consommation d'espaces naturels, agricoles et forestiers du 1er janvier 2009 au 1er janvier 2022 (COENAF 2009-2022) COENAF 2009-2022

From Cerema

Ce jeu de données présente les indicateurs consommation d'espaces produits pour le Portail National de l'Artificialisation à partir des Fichiers Fonciers, à l'échelle communale. La consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers (ENAF) est entendue comme « la création ou l'extension…

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100.0/100

Updated 1 day ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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