Prescription linéraire du PLU de la commune de Buigny Saint Maclou Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 17 déc. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 2451100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Enjeu surfacique du PPRI de la vallée de la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 31 déc. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2563000De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Enjeu linéaire du PPRI de la vallée de la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 5 juil. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 254500De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Bovelles Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 31 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2481100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Fort Mahon Plage Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 19 déc. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 2483600Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Zone du PLU de la commune de Villers Carbonnel Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 17 févr. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 2554600Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zones de prohibitions et d'isolement des servitudes AR3 (Magasin à poudre et explosifs) dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 19 nov. 2014Métadonnées :À améliorer(33 %) 238000Zone et polygone d'isolement créés en application de la loi du 8 août 1929 concernant les servitudes autour des magasins et établissements servant à la conservation, à la manipulation ou à la fabrica…
Périmètre de PPRm arrondissement Montdidier Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 avr. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 2445900Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A8 (Bois, Forêts et Dunes) dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 3 juil. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 2514600Servitudes résultant des travaux de boisement ou reboisement (Périmètre des terrains réservés)- Mise en défens de terrains et pâturages de montagne (Périmètre des terrains misen défens)- Interdiction…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Bussy les Daours Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 2 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2363800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription ponctuelle du PLU d'Ablaincourt-Pressoir Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 11 févr. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 2444100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Point informatif du PLU de la commune de Domart en Ponthieu Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 2 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2614300Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Prescription linéraire du PLU de la commune d'Athies Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 9 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2452400Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zones exposées au bruit pour carte de type C indicateur LN – réseau ferré Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 3 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 25412700Zones exposées au bruit pour carte de type C indicateur LN – réseau ferré Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un secteur a…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Bonneville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 2 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 256800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zone d'aléa du PPRm de Montdidier Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 avr. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 231800Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Prescription linéraire du PLU de la commnne d'Argoeuvre Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 26 août 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2444900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Combles Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 11 févr. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 2303700Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Bray les Mareuil Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 4 févr. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2384600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Linéaire informatif du PLU de la commune de Vraignes les Hornoy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 sept. 2011Métadonnées :À améliorer(56 %) 2431500Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
