Passage des piétons sur le littoral générateur de servitudes EL9 dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 26 mai 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 2824900Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
Linéaire informatif du PLU de la commune de Mers les Bains Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 sept. 2011Métadonnées :À améliorer(56 %) 2804500Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Prescription linéraire du PLU D'Abbeville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 21 mars 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2701300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Grand-Laviers Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 8 févr. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2764400Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type D indicateur LD – réseau routier projet D1 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 27 sept. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 2833600Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type D indicateur LD – réseau routier projet D1 Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction…
Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Nouvion Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 13 juin 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 2785600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Enjeu ponctuel du PPRn de la Basse Vallée de la Bresle Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 1 mars 2018Métadonnées :À améliorer(44 %) 27117500Enjeu ponctuel du PPRn de la Basse Vallée de la Bresle
Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Plachy-Buyon Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 26 févr. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2573000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zone du PLU de la commune de Nouvion Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2913500Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Nampty Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 9 juil. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 2722500Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Périmètre de PPRI des cantons de Chaulnes et Bray sur Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 5 juil. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2714400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Bernaville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 14 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 2655400Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Caours Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 28 mars 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 2733500Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Linéaire informatif du PLU de la commune de Coisy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 sept. 2011Métadonnées :À améliorer(56 %) 2784000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Ferrieres Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 8 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2581200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Pendé Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 25 mars 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2692400Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Recul de trait de cote aléa PPR de Ault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 2533500Recul de trait de cote aléa PPR de Ault
Prescription surfacique du PLU de la commune de Molliens au Bois Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 4 mars 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2753700Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2008 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 25 juin 2010Métadonnées :À améliorer(56 %) 251300Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base SITADEL, depuis le dépôt de la demande à l’achèvement des travaux, c’est à dire à chaque mouvement affe…
Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT1 dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 12 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2501000Générateur ponctuel correspondant au centroïde du récepteur (ex. : une antenne). Ces servitudes sont instituées en application des articles L. 57 à L. 62-1 du code des postes et des communications él…
