Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme DDTM 80

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Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

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Informations

849 jeux de données

Trier par :

Réseau routier pour 72, 94 et 120 tonnes pour les transports exceptionnels
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme
Mis à jour le Dec 21, 2023
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Réseau routier pour 72, 94 et 120 tonnes pour les transports exceptionnels
Tronçons de routes formant le réseau des routes de catégorie 1 et 2 des transports exceptionnels pour un usage national
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme
Mis à jour le Oct 4, 2016
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Ensemble des tronçons de routes formant le réseau des routes de catégorie 1 et 2 pour un usage national.Ce type de transport nécessite généralement une étude préalable et il doit faire l'objet d'une …
Ouvrages d’arts sur ou sous routes empruntés par les transports exceptionnels
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme
Mis à jour le Apr 5, 2019
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Ouvrages d’arts sur ou sous routes empruntés par les transports exceptionnels. Le transport ou la circulation de marchandises, engins ou véhicules ne respectant pas les limites générales du code de l…
Recensement des espaces d'activités en friche
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme
Mis à jour le Feb 13, 2018
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Recensement des espaces d'activités en friche selon 3 cas retenue : Friche, friche partielle, friche réhabilitée. Une friche est une zone, un terrain ou une propriété sans occupant humain actif. Souv…
Plan de prévention des risques PPRi de la vallée de la Somme et de ses affluents
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme
Mis à jour le Nov 15, 2024
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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Autorisation d occupation temporaire sur le domaine public maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme
Mis à jour le Mar 14, 2023
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Les occupations du domaine public maritimes sont régies par l’article L-2122-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, qui dispose que : "nul ne peut, sans disposer d’un titre l’y ha…
Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2000
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme
Mis à jour le Jun 25, 2010
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Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base SITADEL, depuis le dépôt de la demande à l’achèvement des travaux, c’est à dire à chaque mouvement affe…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Saigneville
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme
Mis à jour le Apr 18, 2012
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Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Plan local d'urbanisme de la commune de Saint Valery sur Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme
Mis à jour le Nov 15, 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Baie de Somme – Grand site de France
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme
Mis à jour le Jan 27, 2021
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Une Opération Grand Site est la démarche proposée par l'Etat aux collectivités territoriales pour répondre aux difficultés que posent l'accueil des visiteurs et l'entretien des sites classés de grand…
Plan de prévention des risques PPRn du Marquenterre Baie de Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme
Mis à jour le Jul 13, 2016
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Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan local d'urbanisme de la commune de Mons-Boubert
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme
Mis à jour le Nov 15, 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Dommartin
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme
Mis à jour le Nov 15, 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Candas
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme
Mis à jour le Nov 15, 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Députés de la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme
Mis à jour le Jul 11, 2024
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Noms des députés du département de la Somme
Communes des établissements Public de Coopération Intercommunales dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme
Mis à jour le May 4, 2026
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Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Plan local d'urbanisme de la commune de Fort Mahon Plage
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme
Mis à jour le Nov 15, 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Enjeu surfacique du PPRn des Bas Champs du Sud de la Baie Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme
Mis à jour le Mar 3, 2017
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De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Plan local d'urbanisme de la commune de Saint Sauveur
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme
Mis à jour le Nov 15, 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Cayeux sur Mer
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme
Mis à jour le Nov 15, 2024
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Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…