Réseau routier pour 72, 94 et 120 tonnes pour les transports exceptionnels Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 21 déc. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 89220501Réseau routier pour 72, 94 et 120 tonnes pour les transports exceptionnels
Ouvrages d’arts sur ou sous routes empruntés par les transports exceptionnels Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 5 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 75021301Ouvrages d’arts sur ou sous routes empruntés par les transports exceptionnels. Le transport ou la circulation de marchandises, engins ou véhicules ne respectant pas les limites générales du code de l…
Tronçons de routes formant le réseau des routes de catégorie 1 et 2 des transports exceptionnels pour un usage national Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 4 oct. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 47512801Ensemble des tronçons de routes formant le réseau des routes de catégorie 1 et 2 pour un usage national.Ce type de transport nécessite généralement une étude préalable et il doit faire l'objet d'une …
Plan de prévention des risques PPRi de la vallée de la Somme et de ses affluents Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K70500Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2000 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 25 juin 2010Métadonnées :À améliorer(56 %) 2K55200Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base SITADEL, depuis le dépôt de la demande à l’achèvement des travaux, c’est à dire à chaque mouvement affe…
Autorisation d occupation temporaire sur le domaine public maritime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 14 mars 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K22600Les occupations du domaine public maritimes sont régies par l’article L-2122-1 du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques, qui dispose que : "nul ne peut, sans disposer d’un titre l’y ha…
Plan local d'urbanisme de la commune de Saint Valery sur Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K12000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Baie de Somme – Grand site de France Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 27 janv. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K49700Une Opération Grand Site est la démarche proposée par l'Etat aux collectivités territoriales pour répondre aux difficultés que posent l'accueil des visiteurs et l'entretien des sites classés de grand…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Saigneville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 18 avr. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K28100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Plan local d'urbanisme de la commune de Mons-Boubert Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K42800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Députés de la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 11 juil. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K35400Noms des députés du département de la Somme
Zone réglementée d'un PPRT de Mesnil Saint Nicaise et de Nesle Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 19 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K46000Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Enjeu linéaire du PPRI de Mesnil Martinsart Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 17 mars 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K41900De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Plan de prévention des risques PPRn du Marquenterre Baie de Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 13 juil. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K46000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Plan local d'urbanisme de la commune de Candas Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K18200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LD – réseau routier non concédé-cbs4 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K35200Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LD – réseau routier non concédé - cbs4 Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en…
Plan local d'urbanisme de la commune de Fort Mahon Plage Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K35700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zone du PLU de la commune de Saigneville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K20500Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Plan local d'urbanisme de la commune d'Abbeville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(33 %) 1K000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Saint Quentin en Tourmont Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 4 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K15700Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
