Prescription surfacique du PLU de la commune de Chaulnes Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 10 févr. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 127000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Enjeu ponctuel du PPRm de Montdidier Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 avr. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 127200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Fossemanant Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 11 mars 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 116200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
