Périmètre informatif du PLU de la commune de Rosières en Santerre Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 11 juil. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 192000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Linéaire informatif du PLU de la commune de Bonneville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 2 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 180200Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Zone d'aléa de submersion marine centennale du PPRn de la Basse Vallée de la Bresle Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 févr. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 152300Zone d'aléa de submersion marine centennale du PPRn de la Basse Vallée de la Bresle Zone d'aléa du PPRn de la Basse Vallée de la Bresle Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte d…
Coupure d'urbanisation d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 7 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 169200La loi littoral comporte un régime de protection codifié à l’article L. 146-6, dont les dispositions concernent les espaces littoraux, qui sont notamment désignés par l’article R. 146-1 : dunes, land…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Villers Bocage Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 25 mars 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 171200Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Mericourt l Abbe Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 24 oct. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 163000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zone du PLU de la commune de Bouvaincourt sur Bresle Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 164200Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
PPR multirisques des types de risque traités dans le PPRn des Bas Champs du Sud de la Baie Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 5 janv. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 161400Synthèse des aléas utilisé pour décrire les zones multi-aléas dans le cas de PPRN multirisques. Cette donnée est complémentaire de la zone d'aléa du PPRn du Marquenterre Baie de Somme. Les plans de p…
Zone du PLU de la commune de Behencourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 29 août 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 150700Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zone du PLU de la commune de Ferrieres Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 8 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 175000Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Mers les Bains Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 sept. 2011Métadonnées :À améliorer(56 %) 161200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Bertangles Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 21 août 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 161200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Amers, phares et sémaphores générateurs de servitudes EL8 dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 25 nov. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 163300Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du…
Enjeu linéaire du PPRn de la Basse Vallée de la Bresle Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 1 mars 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 160000Enjeu linéaire du PPRn de la Basse Vallée de la Bresle. De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa e…
Zone du PLU de la commune de Blangy Tronville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 21 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 162000Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Doullens Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 18 mars 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 153300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Noyelles sur Mer Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 2 mai 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 156100Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Bussu Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 7 févr. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 157200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LN – réseau routier non concédé - CBS4 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 9 mai 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 152200Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LN – réseau routier non concédé - CBS4 Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en…
Point informatif du PLU de la commune de Saint Vaast en Chaussee Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 8 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 162000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
