Périmètre informatif du PLU de la commune de Gentelles Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 2 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 197800Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Zone d'aléa du PPRn de Ault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 oct. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 200300Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Aires de carénage dans les ports de plaisance 2024 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 26 déc. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1760002024 – Aires de carénage dans les ports de plaisance, zones de mouillages et chantiers nautiques privés de la Somme - zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration. D…
Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 8 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1904000Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration, au milieu naturel (extrémité d'un tuyau, forage d'injection, site d'infiltration).La…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Favieres Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 19 déc. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 187200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Vauchelles les Quesnoy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 10 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 192200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de la commune d'Allonville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 14 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 1812800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Saveuse Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 12 févr. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 186600Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
N_GARE_FERROVIAIRE_P_080 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 27 oct. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 199200Gares ferroviaires selon les voies ferrées du département de la Somme. Localisation des gares servant à l’accueil, à l'embarquement et au débarquement des voyageurs en train. Précision du desserremen…
Zonage des plans locaux d'urbanisme du département de la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 1 févr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 203200Zonage des plans locaux d'urbanisme du département de la Somme Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U),…
Zone réglementée du PPRT Amiens Nord Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 10 août 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 197200Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne compor…
Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LN – réseau routier non concédé Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 3 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 170200Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LN – réseau routier non concédé Zones exposées au bruit pour carte de type A indicateur LD – réseau ferré Les zone…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Longpre-les-Corps-Saints Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 26 févr. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 171000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Bacouel sur Selle Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 10 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 174200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Villers Carbonnel Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 17 févr. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 186600Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Cardonnette Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 24 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 192200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Périmètre de PPRT de Mesnil Saint Nicaise et de Nesle Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 19 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 176500Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Vron Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 22 juin 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 185200Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Enjeu surfacique du PPRn du Marquenterre Baie de Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 7 juil. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 186200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Type de zonage d'assainissement par commune dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 21 sept. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 191200Zone définie par l'article R2224-10 du code général des collectivités territoriales (transposition de la directive européenne du 21 mai 1991).Une agglomération est une zone dans laquelle la populatio…
