Prescription surfacique du PLU de la commune de Cambron Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 26 oct. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 214800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Cardonnette Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 24 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 221800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zone de développement de l'éolien (ZDE) (obsolete) dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 24 juil. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 200000Zone destinée à recevoir des installations de production d'électricité d'origine éolienne Les ZDE sont définies "en fonction de leur potentiel éolien, des possibilités de raccordement aux réseaux éle…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Rumigny Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 6 mars 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 199000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Bernaville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 23 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 199000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Bouttencourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 24 oct. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 2053500Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Bassin d'emploi 2008 dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 2 févr. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 2173000La notion de bassin d'emploi est souvent utilisée de manière générique pour définir l'aire d'influence d'un pôle économique particulier. Elle correspond à un découpage plus fin des zones d'emploi. Pa…
Linéaire informatif du PLU de la commune de Beauval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 3 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2123900Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Enjeu surfacique du PPRm de Montdidier Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 avr. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 219800De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone du PLU de la commune de Saveuse Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 306800Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zone du PLU de la commune de Vignacourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 11 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2414400Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Enjeu surfacique du PPR Falaises Picardes Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 30 oct. 2015Métadonnées :À améliorer(44 %) 2023400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2007 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 25 juin 2010Métadonnées :À améliorer(56 %) 223400Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base SITADEL, depuis le dépôt de la demande à l’achèvement des travaux, c’est à dire à chaque mouvement affe…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Noyelles sur Mer Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 19 avr. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 1972100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription ponctuelle du PLU de la commune d'Athies Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 9 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 194600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Blangy Tronville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 22 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 214200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Périmètre du PPRI de Mesnil Martinsart Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 5 juil. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2083800Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Prescription linéraire du PLU d'Ablaincourt-Pressoir Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 11 févr. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 2044000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zone du PLU de la commune de Bussu Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 11 févr. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 230200Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zone du PLU de la commune d'Ailly sur Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 28 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 197000Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
