Prescription surfacique du PLU de la commune de Domart en Ponthieu Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 2 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 228800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Hebecourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 17 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2294000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zone d'aléa d'un PPRm Arrondissement de Montdidier Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 29 mai 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 2285100Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zone du PLU de la commune de Cardonnette Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 244800Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Sailly Flibeaucourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 17 avr. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 250200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Enjeu surfacique du PPRI des cantons de Chaulnes et Bray sur Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 5 juil. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 215200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone du PLU d'Ablaincourt-Pressoir Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 11 févr. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 230900Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Doullens Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 18 mars 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2274100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zone du PLU de la commune de Corbie Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2193700Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Suivi des constructions de logements selon SITADEL 1999 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 25 juin 2010Métadonnées :À améliorer(56 %) 2301200Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base SITADEL, depuis le dépôt de la demande à l’achèvement des travaux, c’est à dire à chaque mouvement affe…
Zone du PLU de la commune de Bernaville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 23 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 430800Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Prescription surfacique du PLU de la commune d'Athies Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 9 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 230600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zone du PLU de la commune de Candas Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 22 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 216800Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Beauval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 3 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2253400Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Estreboeuf Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 17 avr. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 2213200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Bellancourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 10 avr. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 2224300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Point informatif du PLU de la commune de Nouvion Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 13 juin 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 233700Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Vaudricourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 13 août 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 241200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Lamotte-Brebiere Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 20 sept. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 2213700Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Point informatif du PLU de la commune d'Allery Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 3 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2254000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
