Point informatif du PLU de la commune de Woignarue Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 2 mai 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 2773600Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Ville le Marclet Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 1 mars 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 270900Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Point informatif du PLU de la commune de Plachy-Buyon Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 26 févr. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2482500Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Vraignes les Hornoy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 sept. 2011Métadonnées :À améliorer(56 %) 2451700Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Enjeu surfacique du PPRI de Mesnil Martinsart Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 5 juil. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 25813300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Procédure d'urbanisme de plan local d'urbanisme (PLU), plan d'occupation des sols (POS) et carte communale (CC) Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 17 juil. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 2672600Ces données décrivent les procédures d'urbanisme dans leur dernier état connu en précisant leur situation en termes d'avancement et d'opposabilité. Une procédure d'urbanisme dure en moyenne trois ans…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Bosquel Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 21 mars 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 25814600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Talmas Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 2 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 24311100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Mers les Bains Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 sept. 2011Métadonnées :À améliorer(56 %) 2651800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Entité ponctuelle à l'origine du risque d'un PPRm arrondissement Montdidier Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 avr. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 2654500L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Rosières en Santerre Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 11 juil. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 239700Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Saint Quentin en Tourmont Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 4 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 242800Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Fort Mahon Plage Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 19 déc. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 2583200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Point informatif du PLU de la commune de Corbie Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 17 avr. 2012Métadonnées :À améliorer(44 %) 2574700Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Caours Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 28 mars 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 279200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Démographie des communes 2011 selon INSEE dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 20 févr. 2015Métadonnées :À améliorer(44 %) 2493200Recensement de la population par commune pour 2011
Zone du PLU de la commune de Saint Valery sur Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 261600Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Point de rejet au milieu naturel d'eaux pluviales sur le littoral dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 9 sept. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 295200Point de rejet au milieu naturel d'eaux pluviales
Zones de protection liées aux servitudes EL8 (Amers, phares et sémaphores) dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 25 nov. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 243400L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment …
Périmètre informatif du PLU de la commune de Blangy Tronville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 22 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2371100Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
