Prescription surfacique du PLU de la commune de Montdidier Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 5 juil. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 2772100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Périmètre informatif du PLU de la commune d'Allery Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 12 déc. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 2805700Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Agrégation communale du foncier en 2011 selon DGIFP dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 22 sept. 2017Métadonnées :À améliorer(33 %) 290000Le fichier des propriétés non bâties ou fichier parcellaire recense l'ensemble des parcelles et des subdivisions fiscales cadastrées en France. La parcelle permet de définir le propriétaire, la subdi…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Bellancourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 26 mars 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 2889900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LD – réseau routier non concédé Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 4 oct. 2018Métadonnées :À améliorer(56 %) 308600Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type C indicateur LD – réseau routier non concédé Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en foncti…
Zone réglementée du PPRI de la vallée de la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 5 oct. 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 2864300Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Zone du PLU de la commune de Mers les Bains Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2934300Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Point informatif du PLU de la commune d'Ailly le Haut Clocher Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 11 déc. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 2935000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Neufmoulin Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 4 févr. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2852700Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Zone du PLU de la commune de Guignemicourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 292800Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zones exposées au bruit pour carte de type C indicateur LD – réseau ferré - CBS4 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 9 mai 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 2914500Zones exposées au bruit pour carte de type C indicateur LD – réseau ferré - CBS4 Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en fonction d'un indicateur de bruit ou un se…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Villers Bocage Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 25 mars 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2724000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zone du PLU de la commune de Bussy les Daours Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 2 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2854300Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Saint Vaast en Chaussee Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 8 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2754500Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Zone du PLU de la commune de Woignarue Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2673300Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Mares pour postes fixes pour la chasse au gibier d'eau la nuit dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 28 juin 2010Métadonnées :À améliorer(56 %) 2642800Dans 22 départements, la réglementation(article L 424-5 du code de l'Environnement) a entériné les pratiques traditionnelles pour la chasse au gibier d'eau. Cette chasse peut se pratiquer la nuit à p…
Zone du PLU de la commune de Villers Bocage Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 25 mars 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 286900Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Périmètre de PPRI de la vallée de la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 31 déc. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2775000Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Coisy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 sept. 2011Métadonnées :À améliorer(56 %) 2881900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Gauville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 sept. 2011Métadonnées :À améliorer(56 %) 2652000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
