Prescription surfacique du PLU de la commune de Dreuil les Amiens Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 2 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 222900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Beauval Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 3 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2255100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Chaulnes Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 10 févr. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 2281200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Querrieu Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 5 mars 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2353300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zone du PLU de la commune de Dreuil les Amiens Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 2 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 240000Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Vron Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 22 juin 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 211200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Candas Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 22 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2141300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Vauchelles les Quesnoy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 10 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2183600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Combles Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 10 févr. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 222800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zone du PLU de la commune de Pendé Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 224700Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2005 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 25 juin 2010Métadonnées :À améliorer(56 %) 2461000Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base SITADEL, depuis le dépôt de la demande à l’achèvement des travaux, c’est à dire à chaque mouvement affe…
Suivi des constructions de logements selon SITADEL 2004 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 25 juin 2010Métadonnées :À améliorer(56 %) 224800Pour les permis de construire, tous les évènements de la vie du projet sont suivis dans la base SITADEL, depuis le dépôt de la demande à l’achèvement des travaux, c’est à dire à chaque mouvement affe…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Mesnil Saint Nicaise Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 14 févr. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 2204200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Gentelles Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 2 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2213100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Point informatif du PLU de la commune de Bouvaincourt sur Bresle Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 22 juin 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 219800Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Pendé Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 25 mars 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 2273400Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Point informatif du PLU de la commune de Franleu Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 13 août 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 2174900Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Document cadre relatif aux installations photovoltaïques au sol dans le département de la Somme – Zonage d’installation de périmètres facilitant l’installations phototvoltaiques Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 13 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 2051000Document cadre relatif aux installations photovoltaïques au sol dans le département de la Somme – Zonage d’installation de périmètres facilitant l’installations phototvoltaiques
Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Franleu Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 13 août 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 2191000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
concession de plage 2023 dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 14 mars 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 218600concession de plage 2023 dans la Somme. Exploitation de plage naturelle sur le littoral de la Somme du 1er avril 2018 au 31 mars 2030 compatible avec les objectifs environnementaux.
