Enjeu ponctuel du PPR Falaises Picardes Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 4 nov. 2015Métadonnées :À améliorer(44 %) 1693400De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone réglementée du PPRn de Ault Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 24 janv. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 188500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Borne du Domaine public Maritime dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 24 mai 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 197000Le droit français se référait au droit romain en Méditerranée, la définition actuelle du rivage, quelle que soit la façade maritime, remonte à l’ordonnance de la marine de Colbert (article 1er du tit…
Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 2 sept. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 1991100Aire d'alimentation de captages (AAC) destinés à l'AEP. Afin de parvenir à l’objectif de reconquête de la qualité de la ressource en eau au regard des pollutions diffuses, notamment celle utilisée po…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Naours Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 9 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 165100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zone d'aléa du PPRn des Bas Champs du Sud de la Baie Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 3 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 173200Zone d'aléa actuel du PPRn du Marquenterre Baie de Somme. Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le rés…
Point informatif du PLU de la commune de Bertangles Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 21 août 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 181200Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Périmètre informatif du PLU d'abbeville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 22 mars 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 159000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Occupation du sol de 2010 dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 3 mai 2016Métadonnées :À améliorer(33 %) 160000L'occupation du sol fait l'objet d'une typologie en un nombre de postes variable selon l'origine des données. Description de l'occupation du sol, à grande échelle, selon une typologie, déclinée en 3 …
Enjeu linéaire d'un PPRT de Mesnil Saint Nicaise et de Nesle Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 19 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 157200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone du PLU de la commune d'Arrest Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 210200Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zonage d'assainissement dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 21 sept. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 179700Zone définie par l'article R2224-10 du code général des collectivités territoriales (transposition de la directive européenne du 21 mai 1991).Une agglomération est une zone dans laquelle la populatio…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Mons-Boubert Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 13 août 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 184200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Ligne de recul d'aléa du PPRn Falaises picardes Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 30 juin 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 172200Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Périmètre informatif du PLU de la commune d'Aubigny Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 22 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 156000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie PM2 (Installations classées-terrain pollué-stockage de dechets) dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 2 juil. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 176200Enveloppes des zonages liées aux servitudes de la catégorie PM2 (Installations classées-terrain pollué-stockage de dechets). L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone gé…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Bussy les Daours Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 2 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 152000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Point informatif du PLU de la commune d'Argoeuvre Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 26 août 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 155000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Cours d'eau linéaire des points d'eau sur l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et adjuvants Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 10 juil. 2017Métadonnées :À améliorer(33 %) 184200Cours d'eau linéaire des points d'eau selon arrete interministériel du 4/05/17 sur l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et adjuvants
Tronçon participant à la définition du sentier du littoral dernier millésime Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 déc. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 153000Le sentier du littoral doit permettre aux piétons d'accéder au rivage de la mer et de cheminer le plus longtemps possible le long du littoral.Il désigne la totalité du tracé ouvert le long de la mer.…
