Enjeu surfacique d'un PPRm arrondissement Montdidier Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 avr. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 135200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Talmas Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 2 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 140200Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Prescription surfacique du PLU de la commune d'Ailly sur Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 28 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 138300Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Woignarue Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 19 avr. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 138000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Crécy en Ponthieu Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 13 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 134000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription ponctuelle du PLU d'Abbeville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 21 mars 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 131000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zone du PLU de la commune de Longpre-les-Corps-Saints Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 26 févr. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 140200Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Boismont Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 17 avr. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 131200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Saint Quentin en Tourmont Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 4 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 135000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
N_SECTEUR_CC_080 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 26 juil. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 175000N\_SECTEUR\_CC\_080
Point informatif du PLU de la commune de Ferrieres Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 8 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(44 %) 142000Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Enjeu linéaire du PPRI des cantons de Chaulnes et Bray sur Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 5 juil. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 115200De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Périmètres des pays dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 17 mars 2017Métadonnées :À améliorer(56 %) 133200Instaurés par le loi d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire (L.O.A.D.T. dite loi Pasqua) du 04 février 1995 la notion de pays a été précisée dans la loi d'orientation pou…
Zone du PLU de la commune de Domart en Ponthieu Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 2 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 123200Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Point informatif du PLU de la commune de Vaudricourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 13 août 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 121200Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Berteaucourt les Dames Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 27 sept. 2011Métadonnées :À améliorer(56 %) 114200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Epagne Epagnette Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 25 mars 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 111200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Noyelles sur Mer Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 19 avr. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 124100Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Drucat Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 24 oct. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 134200Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
N_A4_GENERATEUR_SUP_S_080 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 juil. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 116200Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A4 (Cours d'eau non domaniaux) dans la Somme
