Plan local d'urbanisme de la commune de L Etoile Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 95133600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Villers Carbonnel Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 17 févr. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 96537700Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Enceintes de site liées aux servitudes de la catégorie AC2 (Sites inscrits et classés) dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 28 mars 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 96240100L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment …
Plan de prévention des risques PPRT Amiens nord Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 29 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 93935200Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Agrégation communale du foncier en 2009 selon DGIFP dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 févr. 2011Métadonnées :À améliorer(33 %) 971000Le fichier des propriétés non bâties ou fichier parcellaire recense l'ensemble des parcelles et des subdivisions fiscales cadastrées en France. La parcelle permet de définir le propriétaire, la subdi…
Plan local d'urbanisme de la commune de Behencourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 93124000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Isocontours des niveaux de référence de la zone réglementée du PPRn du Marquenterre Baie de Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 3 déc. 2021Métadonnées :À améliorer(56 %) 97026500Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan de prévention des risques PPRn des Bas Champs du Sud de la Baie Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 92930000Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Saint Valery sur Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 3 mai 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 9274900Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Nouvion Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 13 juin 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 97317500Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Plan local d'urbanisme de la commune de Hallencourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 92623500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Ferrieres Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 2 janv. 2026Métadonnées :À améliorer(44 %) 9247600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Isocote d'aléa de l’étude d’opportunité de ruissellement et de débordement de cours d’eau du PPRn de la Basse Vallée de l’authie Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 27 janv. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 96728200Isocote d'aléa de l’étude d’opportunité de ruissellement et de débordement de cours d’eau du PPRn de la Basse Vallée de l’authie
Prescription surfacique du PLU de la commune de Biaches Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 7 févr. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 96818800Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Secteur d'irrigation collective par bassin versant dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(44 %) 9214400Limites des périmètres irrigables, tels que définis dans le projet d'équipement.
Plan local d'urbanisme de la commune d'Ailly sur Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 91737600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescription linéraire du PLU de la commune de Bray les Mareuil Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 4 févr. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 95221000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Plan local d'urbanisme de la commune de Havernas Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 90924500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Périmètre d'espace proche du rivage dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 23 août 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 94139000La loi littoral comporte un régime de protection codifié à l’article L. 146-6, dont les dispositions concernent les espaces littoraux, qui sont notamment désignés par l’article R. 146-1 : dunes, land…
Plan local d'urbanisme de la commune de Buigny Saint Maclou Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 8926700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
