Plan local d'urbanisme de la commune de Saint Quentin en Tourmont Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K16000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Enjeu surfacique du PPRn des Bas Champs du Sud de la Baie Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 3 mars 2017Métadonnées :À améliorer(44 %) 1K46100De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Zone d'aléa du PPRm de Montdidier Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 4 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K42700Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l…
Zone du PLU de la commune de Rosières en Santerre Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 18 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K5900Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LD – réseau routier non concédé - CBS4 Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 9 mai 2022Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K51200Zones exposées au bruit autoroute national communale pour carte de type A indicateur LD – réseau routier non concédé - CBS4 Les zones de niveau de bruit décrivent une situation d’exposition sonore en…
Communes des établissements Public de Coopération Intercommunales dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 20 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K18100Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solida…
Zone activite economique dans le département de la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 17 sept. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K33900Une zone activité économique est, en France, un site réservé à l’implantation d’entreprises dans un périmètre donné. Elles réunissent autour d’un même objectif de croissance et dans une logique de pa…
Plan local d'urbanisme de la commune de Dommartin Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K36700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Bosquel Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K38100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Saint Sauveur Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K28700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Périmètre d'espace remarquable au titre du L.146-6 dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 7 déc. 2015Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K48500La loi littoral comporte un régime de protection codifié à l’article L. 146-6, dont les dispositions concernent les espaces littoraux, qui sont notamment désignés par l’article R. 146-1 : dunes, land…
Plan local d'urbanisme de la commune de Cayeux sur Mer Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 9998800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Boves Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 99338000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Drucat Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 99032000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Périmètre de PPRT Amiens nord Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 10 août 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K32400Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Zones de protection des servitudes AR2 (défense des côtes, sécurité de la navigation) dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 19 nov. 2014Métadonnées :À améliorer(33 %) 999000L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D notamment …
Zonage des espaces urbains 2010 selon INSEE dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 3 juin 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K40400Un espace urbain est un ensemble d'un seul tenant de plusieurs aires urbaines et de communes multipolarisées qui s'y rattachent. Dans l'espace urbain multipolaire, les aires urbaines sont soit contig…
Plan local d'urbanisme de la commune de Bonneville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 97338200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zone du PLU de la commune de Crécy en Ponthieu Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 7 sept. 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 1K33800Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
Plan local d'urbanisme de la commune de Boismont Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 95625100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
