Plan local d'urbanisme de la commune de Cagny Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 89026100Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Bertangles Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 2 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 93416500Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Stations d'épuration localisées ponctuellement dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 8 déc. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 92332200Stations d'épuration des eaux usées domestiques (par différence avec les stations d'épuration des eaux industrielles)
Prescription surfacique du PLU de la commune de Neufmoulin Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 4 févr. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 9399600Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Sénateurs de la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 7 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 88334900Noms des sénateurs du département de la Somme
Plan local d'urbanisme de la commune d'Ailly le haut Clocher Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 86825200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescription surfacique du PLU de la commune de Cagny Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 4 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 91016000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine) dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 24 janv. 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 89613900La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU), …
Occupation du sol de 1992 dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 31 août 2010Métadonnées :À améliorer(33 %) 898000L'occupation du sol fait l'objet d'une typologie en un nombre de postes variable selon l'origine des données. Description de l'occupation du sol, à grande échelle, selon une typologie, déclinée en 3 …
Prescription surfacique du PLU d'Abbeville Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 21 mars 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 8574900Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Plan local d'urbanisme de la commune de Berteaucourt les Dames Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 85630000Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan de prévention des risques PPRm arrondissement de Montdidier Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 85645300Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques re…
Zone réglementée du PPRm Montdidier Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 4 avr. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 88918200Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur les…
Plan local d'urbanisme de la commune de Quend Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 85022600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Limite du Domaine Public Maritime naturel au large de la mer dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 4 juil. 2011Métadonnées :À améliorer(56 %) 89025000Le sol et le sous-sol de la mer, compris entre la limite des plus hautes mers et la limite, côté large, de la mer territoriale (12 milles). Le droit français se référait au droit romain en Méditerran…
Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Villers Bocage Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 25 mars 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 88524400Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Périmètre informatif du PLU de la commune de Guignemicourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 24 oct. 2012Métadonnées :À améliorer(56 %) 83834900Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'in…
Plan local d'urbanisme de la commune de Long Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 9 oct. 2025Métadonnées :À améliorer(44 %) 83521700Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune d'Arrest Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 83422200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Bussy les Daours Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 82534600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
