Plan local d'urbanisme de la commune de Conde Folie Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 78337200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Zones vulnérables dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 7 juil. 2023Métadonnées :À améliorer(56 %) 80636600Zone vulnérable actuelle de 2016 La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit…
Plan local d'urbanisme de la commune de Le Crotoy Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 78224200Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Picquigny Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 78225800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Prescription surfacique du PLU de la commune d'Allery Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 3 sept. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 81323200Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Plan local d'urbanisme de la commune de Bouttencourt Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 75925800Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Tache urbaine Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 5 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(44 %) 75720700Tache urbaine à la commune issu du croisement des fichiers fonciers et du cadastre de 2017
Prescription ponctuelle du PLU de la commune de Naours Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 9 janv. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 7507000Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuell…
Maire par commune dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 8 nov. 2022Métadonnées :À améliorer(44 %) 74711800Nom des maires du département de la Somme selon les élections de 2014.
Zone conchylicole - réserve de pêche surfacique dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 17 avr. 2019Métadonnées :À améliorer(56 %) 76531200Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole. Bivalves fouisseurs, c'est-à-dire les mollusques bivalves filtreurs, dont l'habitat est constitué par les séd…
Zone du PLU de la commune de Grand-Laviers Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 8 févr. 2013Métadonnées :À améliorer(56 %) 78317200Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zon…
concession de plage 2023 dans la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 14 mars 2023Métadonnées :À améliorer(44 %) 78014500concession de plage 2023 dans la Somme. Exploitation de plage naturelle sur le littoral de la Somme du 1er avril 2018 au 31 mars 2030 compatible avec les objectifs environnementaux.
Enjeu ponctuel d'un PPRT de Mesnil Saint Nicaise et de Nesle Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 19 août 2020Métadonnées :À améliorer(56 %) 77025300De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-c…
Plan local d'urbanisme de la commune de Ville le Marclet Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 7348900Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Localisation des aires d'aceuil des gens du voyage Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 26 sept. 2025Métadonnées :À améliorer(56 %) 78421200Un terrain d'accueil des gens du voyage désigne de façon générique tous les terrains aménagés en permanence ou intermittence pour le passage ou le séjour des gens du voyage. Ces terrains ont pour car…
Plan local d'urbanisme de la commune de Vron Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 7267500Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Plan local d'urbanisme de la commune de Nouvion Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 15 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 72027600Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre techniqu…
Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour l'usage départemental de la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 16 nov. 2024Métadonnées :À améliorer(56 %) 7203700Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départementalLes routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la rout…
Périmètre du PPRn du Marquenterre Baie de Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 4 juil. 2016Métadonnées :À améliorer(56 %) 75921700Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produ…
Entité linéaire à l'origine du risque d'un PPRI de la vallée de la Somme Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme Mis à jour le 17 mars 2014Métadonnées :À améliorer(56 %) 73012400L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographiq…
