Direction Départementale des Territoires de l'Aube DDT 10

Service public

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Jeux de données de l'organisation

571 résultats

Trier par :

Zonage du PLU de Le Mériot
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 6 déc. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
611
204
0
0
Cours d'eau pour la conditionnalité dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 27 avr. 2011
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
608
229
0
0
Prescription surfacique du PLU de Voué
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 6 nov. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
608
199
0
0
Document d'urbanisme de Sainte Savine
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 20 oct. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
609
191
0
0
Prescription ponctuelle du PLU de Loches sur Ource
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 10 mars 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
605
193
0
0
Informations surfaciques de la carte communale de Villery
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 30 juil. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
606
183
0
0
Prescription linéraire du PLU de Barberey Saint Sulpice
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 2 févr. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
604
220
0
0
Secteurs de la carte communale de Villery
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 27 juil. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
604
222
0
0
Secteurs de la carte communale de Ferreux Quincey
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 13 août 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
603
189
0
0
Zonage du PLU de Dienville
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 10 janv. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
600
195
0
0
Document d'urbanisme de Chaumesnil
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 3 oct. 2025
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
598
180
0
0
Prescription surfacique du PLU de Saint André les Vergers
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 12 mars 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
595
193
0
0
Prescription surfacique du PLU de Barberey Saint Sulpice
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 2 févr. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
593
184
0
0
Document d'urbanisme de Pars lès Romilly
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
594
319
0
0
Informations surfaciques de la carte communale de Luyères
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 30 juil. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
589
185
0
0
Zonage du POS de Les Riceys
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 17 févr. 2014
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
589
211
0
0
Zonage du PLU de Pars lès Romilly
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 6 déc. 2013
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
588
212
0
0
Prescriptions surfaciques du PLU de Creney près Troyes
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 19 juin 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
587
182
0
0
Zonage du PLU de La Chapelle Saint Luc
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 23 févr. 2015
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
588
205
0
0
Document d'urbanisme de Romilly sur Seine
Direction Départementale des Territoires de l'Aube
Mis à jour le 15 nov. 2024
Métadonnées :
À améliorer(56 %)
588
304
0
0